Conseil Municipal du 24 juin 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-12.39 Mo
M. le Maire
- Communication
- Communication (PDF-602 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2968 Ko)
- Délibération 2013/335
ADOPTE A LA MAJORITE
Le Maire quitte la séance à 16h10 et ne participe pas au vote
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/335 (PDF-669 Ko)
- Délibération 2013/336
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/336 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2013/337
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/337 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2013/338
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/338 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2013/339
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/339 (PDF-419 Ko)
- Délibération 2013/340
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/340 (PDF-185 Ko)
- Délibération 2013/341
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/341 (PDF-736 Ko)
- Délibération 2013/342
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/342 (PDF-733 Ko)
- Délibération 2013/343
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/343 (PDF-194 Ko)
- Délibération 2013/344
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/344 (PDF-175 Ko)
- Délibération 2013/345
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/345 (PDF-157 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/346
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/346 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2013/347
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/347 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2013/348
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/348 (PDF-740 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-206 Ko)
- Délibération 2013/349
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/349 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2013/350
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/350 (PDF-190 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-401 Ko)
- Délibération 2013/351
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/351 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2013/352
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/352 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2013/353
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/353 (PDF-135 Ko)