Conseil Municipal du 21 octobre 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-12.53 Mo
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/564 (PDF-705 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-5371 Ko)
- Délibération 2013/565
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/565 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2013/566
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/566 (PDF-167 Ko)
- Délibération 2013/567
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/567 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2013/568
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/568 (PDF-786 Ko)
- Délibération 2013/569
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/569 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2013/570
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/570 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2013/571
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/571 (PDF-600 Ko)
- Délibération 2013/572
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/572 (PDF-3756 Ko)
- Délibération 2013/573
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/573 (PDF-144 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/574 (PDF-127 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-203 Ko)
- Délibération 2013/575
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DE Mmes Brigitte COLLET et Laurence DESSERTINE
- Délibération 2013/575 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2013/576
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/576 (PDF-207 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-249 Ko)
- Délibération 2013/577
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/577 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2013/578
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/578 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2013/579
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/579 (PDF-169 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-319 Ko)
- Délibération 2013/580
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/580 (PDF-338 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1189 Ko)
- Délibération 2013/581
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/581 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2013/582
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/582 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2013/583
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/583 (PDF-209 Ko)