Conseil Municipal du 21 octobre 2013

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Mr Jean-Charles BRON (présent à partir de 16h45), Mr Jean-Michel GAUTE (présent à partir de 16h20)s

Excusés :
Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana marie TORRES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Monsieur Pierre HURMIC

M. le Maire

  • Délibération 2013/564
Contrat de co-développement 2012/2014 entre la CUB et la Ville. Avenant n°2. Approbation. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/565
Société Nationale Immobilière. Emprunt de 1 256 802 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation des logements rue Dubourdieu. Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/566
Société Nationale Immobilière. Emprunt de 1 550 415 euros auprès du Crédit Foncier de France pour la réhabilitation des logements rue Achard. Garantie de la Ville. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/567
Association ADGESSA. Emprunt de 6 897 000 euros auprès de Dexia Crédit Local. Annulation de la Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/568
EHPAD Terre Nègre, bail emphytéotique administratif au profit de l'association 'Maison de Retraite Terre Nègre'. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/569
Locaux 8 rue du Palais Gallien, acquisition à la SNC Brochon Puy Paulin. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition à la Régie personnalisée de l'Opéra

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/570
'Jardin de ta soeur', cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'une parcelle rue Dupaty. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/571
Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'une parcelle rue Eugène Jacquet. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/572
Compte-rendu d'activité de l'exercice clos au 31 décembre 2012. Concession de distribution publique d'électricité (ERDF ET EDF). Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/573
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/574
Diversité. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/575
Dénomination d'une place Pierre MOLINIER

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DE Mmes Brigitte COLLET et Laurence DESSERTINE

 
  • Délibération 2013/576
Convention entre la Ville de Bordeaux et les Universités de Bordeaux I et IV.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/577
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/578
Versement des subventions aux associations en charge d'aide à la famille - Association Société Marcé Francophone.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/579
Logements de fonction en faveur des personnels enseignants. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/580
Réalisation d'un ponton aux Bassins à Flot. Demandes de subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/581
Appel à souscription oeuvre de Jaume Plensa. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/582
Avance exceptionnelle Manufacture Atlantique. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/583
Convention avec la Bpi pour l'adhésion au réseau de réponses à distance BiblioSé@me

ADOPTE A L'UNANIMITE