Conseil Municipal du 21 octobre 2013

Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/604
Adhésion de la Ville à une collaboration suivie avec l'Institut d'Etudes Politiques de Bordeaux. Décision. Autorisation. Convention de partenariat

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/605
Université de Bordeaux. Demande de subvention. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/606
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1ier Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/607
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve en diffus réalisée par la SA D'HLM DOMOFRANCE sur l'îlot Sud-Ouest - Sainte Catherine à Bordeaux.Demande de subvention.Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/608
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en neuf réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Résidence TRIPTYK, 43-45 rue Carpenteyre à Bordeaux.Demande de subvention.Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/609
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve en ZAC réalisée par la SA D'HLM MESOLIA sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux - Îlot 1.4A.Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/610
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SA D'HLM MESOLIA. Ilot Dock B (Bassins à Flot). Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/611
Mise en place de lignes de cars à pattes dans les écoles élémentaires de la Ville. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/612
Projet d'adhésion à la Fédération des clubs 'Connaître et Protéger la Nature' au profit de la Direction des Parcs, des Jardins et des Rives de la Ville de Bordeaux. Autorisation à signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/613
Cirques de Création. Demande exonération de droits de place. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/614
Cession de la participation de Dalkia France dans la société REGAZ BORDEAUX. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr Jean-Charles PALAU, Mr Jean-Charles BRON, Mr Jean-Michel GAUTE, Mr Jean-Marc GAUZERE, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT et Mr Vincent MAURIN

 
  • Délibération 2013/615
Transformations de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/616
Adhésion et soutien à l'association : Point Information Médiation Multi Services de Bordeaux (PIMMS). Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/617
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Maison-relais réalisée par l'association Centre d'Orientation Sociale (COS) 2 rue des Treuils à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

M. le Maire

  • Communication
Voeu du conseil municipal relatif au projet de modification des limites des cantons du département de la Gironde.
 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2013/618
Mission d'étude, d'assistance et de conseil pour l'actualisation et la mise en oeuvre de [Re]Centres, le projet urbain du centre ancien de Bordeaux. Signature du marché.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/619
Cité des Civilisations du Vin. Productions multimédias. Signature des marchés.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/620
Cité des Civilisations du Vin à Bordeaux. Lots second oeuvre. Signature des marchés.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/621
Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations. Signature des marchés. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/622
Acquisition de fournitures destinées à l'équipement, la consolidation et la protection des documents (film de protection, adhésifs, pochettes, cire, colle, etc...). Signature des marchés.

ADOPTE A L'UNANIMITE