Conseil Municipal du 21 octobre 2013
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Document PDF-12.53 Mo
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/604
Adhésion de la Ville à une collaboration suivie avec l'Institut d'Etudes Politiques de Bordeaux. Décision. Autorisation. Convention de partenariat
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/604 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2013/605
Université de Bordeaux. Demande de subvention. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/605 (PDF-141 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-245 Ko)
- Délibération 2013/606
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1ier Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/606 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/607
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve en diffus réalisée par la SA D'HLM DOMOFRANCE sur l'îlot Sud-Ouest - Sainte Catherine à Bordeaux.Demande de subvention.Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/607 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2013/608
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en neuf réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Résidence TRIPTYK, 43-45 rue Carpenteyre à Bordeaux.Demande de subvention.Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/608 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2013/609
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve en ZAC réalisée par la SA D'HLM MESOLIA sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux - Îlot 1.4A.Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/609 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2013/610
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SA D'HLM MESOLIA. Ilot Dock B (Bassins à Flot). Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/610 (PDF-125 Ko)
Mise en place de lignes de cars à pattes dans les écoles élémentaires de la Ville. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/611 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2013/612
Projet d'adhésion à la Fédération des clubs 'Connaître et Protéger la Nature' au profit de la Direction des Parcs, des Jardins et des Rives de la Ville de Bordeaux. Autorisation à signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/612 (PDF-412 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-70 Ko)
- Délibération 2013/613
Cirques de Création. Demande exonération de droits de place. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/613 (PDF-117 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-200 Ko)
- Délibération 2013/614
Cession de la participation de Dalkia France dans la société REGAZ BORDEAUX. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr Jean-Charles PALAU, Mr Jean-Charles BRON, Mr Jean-Michel GAUTE, Mr Jean-Marc GAUZERE, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT et Mr Vincent MAURIN
- Délibération 2013/614 (PDF-141 Ko)
- Délibération 2013/615
Transformations de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/615 (PDF-131 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-168 Ko)
- Délibération 2013/616
Adhésion et soutien à l'association : Point Information Médiation Multi Services de Bordeaux (PIMMS). Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/616 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/617
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Maison-relais réalisée par l'association Centre d'Orientation Sociale (COS) 2 rue des Treuils à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/617 (PDF-130 Ko)
Voeu du conseil municipal relatif au projet de modification des limites des cantons du département de la Gironde.
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-988 Ko)
- Délibération 2013/618
Mission d'étude, d'assistance et de conseil pour l'actualisation et la mise en oeuvre de [Re]Centres, le projet urbain du centre ancien de Bordeaux. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/618 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2013/619
Cité des Civilisations du Vin. Productions multimédias. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/619 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2013/620
Cité des Civilisations du Vin à Bordeaux. Lots second oeuvre. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/620 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/621
Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/621 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2013/622
Acquisition de fournitures destinées à l'équipement, la consolidation et la protection des documents (film de protection, adhésifs, pochettes, cire, colle, etc...). Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/622 (PDF-125 Ko)