Conseil Municipal du 18 novembre 2013

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/680
INCITE. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2012. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/681
Restructuration de la gare de Bordeaux Saint Jean. Convention de financement relative aux études projet (PRO) et aux travaux de l'opération. Autorisation. Avenant n°1 à la convention de financement relative aux études d'avant projet (AVP) signée ...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2013/682
ZAC Saint-Jean/Belcier - EPA Euratlantique. Réalisation, gestion et entretien futur par la Ville des équipements relevant de sa compétence. Décision de principe.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2013/683
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/684
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/685
Logements Locatifs Aidés réalisés par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Résidence Les Souffleurs, rue Armagnac et Delacroix. Versement d'acompte sur subvention.Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Emmanuelle AJON

 
  • Délibération 2013/686
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SA d'HLM ERILIA. 25, cours Edouard Vaillant. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/687
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD Bordeaux [RE]Centres. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. 3-4, place de la Ferme de Richemont. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/688
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SA d'HLM de la Charente Le Foyer. Résidence Sociale sise 43-44, quai de Bacalan. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/689
Logements Locatifs Aidés réalisés par la Fondation du Protestantisme. Extension du Foyer de Jeunes Travailleurs Jacques Ellul au 3, rue Jean Descas. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/690
Logements Locatifs Aidés réalisés par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Résidence la Marine, 67-73 rue Joseph Brunet. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Emmanuelle AJON

 

Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/691
Jardin Botanique. Achat et vente d'un livret de la Société Linnéenne de Bordeaux. Tarif. Encaissement de recettes. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/692
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique (l'EPA) relative aux consommations énergétiques.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/693
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations de fin d'année 2013. Demande de subvention présentée par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/694
Exploitation du Marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport Annuel de l'exercice 2012. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/695
Restauration du personnel municipal. Accueil dans le restaurant du Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS). Convention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/696
Réhabilitation du marché des Douves. Signature des marchés

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/697
Réhabilitation du Palais des Sports. Signature des marchés

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/698
Animation et gestion de la pépinière d'entreprises liée aux métiers de l'innovation d'usage et du développement durable. Signature du marché.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/699
Aménagement de la nouvelle Mairie de Quartier Bordeaux Bastide. Signature des marchés.

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