Conseil Municipal du 18 novembre 2013
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-33.71 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/660
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/660 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2013/661
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/661 (PDF-123 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1235 Ko)
- Délibération 2013/662
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/662 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2013/663
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/663 (PDF-232 Ko)
- Délibération 2013/664
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/664 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/665
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/665 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2013/666
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/666 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2013/667
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/667 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2013/668
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/668 (PDF-174 Ko)
- Délibération 2013/669
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/669 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2013/670
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/670 (PDF-177 Ko)
- Délibération 2013/671
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/671 (PDF-184 Ko)
- Délibération 2013/672
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/672 (PDF-152 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6211 Ko)
- Délibération 2013/673
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/673 (PDF-6226 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1904 Ko)
- Délibération 2013/674
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/674 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2013/675
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/675 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2013/676
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/676 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/677
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/677 (PDF-1183 Ko)
- Délibération 2013/678
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/678 (PDF-650 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-15090 Ko)
- Délibération 2013/679
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/679 (PDF-329 Ko)