Conseil Municipal du 16 décembre 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-24.37 Mo
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/707 (PDF-7787 Ko)
- Délibération 2013/708
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/708 (PDF-108 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2263 Ko)
- Délibération 2013/709
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/709 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2013/710
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/710 (PDF-862 Ko)
- Délibération 2013/711
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/711 (PDF-527 Ko)
- Délibération 2013/712
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/712 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2013/713
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/713 (PDF-714 Ko)
- Délibération 2013/714
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/714 (PDF-132 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-113 Ko)
- Délibération 2013/715
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/715 (PDF-132 Ko)
Délégation de Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-133 Ko)
- Délibération 2013/716
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/716 (PDF-129 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-773 Ko)
- Délibération 2013/717
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/717 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2013/718
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/718 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2013/719
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/719 (PDF-552 Ko)
- Délibération 2013/720
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/720 (PDF-165 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-931 Ko)
- Délibération 2013/721
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/721 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/722
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/722 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2013/723
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/723 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2013/724
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/724 (PDF-386 Ko)
- Délibération 2013/725
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Mr Maurin
- Délibération 2013/725 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2013/726
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2013/726 (PDF-114 Ko)