Conseil Municipal du 16 décembre 2013
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Document PDF-24.37 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/727
Opération de médiation et d'animation à l'école élémentaire Labarde. Autorisation d'une subvention à l'association Régie Habiter Bacalan
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/727 (PDF-143 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1098 Ko)
- Délibération 2013/728
Attributions de subventions en faveur de la culture. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/728 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2013/729
CAPC musée d'art contemporain. Boîtes //Expos numériques. Subvention de la Fondation Daniel et Nina Carasso. Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/729 (PDF-147 Ko)
- Délibération 2013/730
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats. Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/730 (PDF-153 Ko)
- Délibération 2013/731
CAPC musée d'art contemporain. Programmation culturelle autour de l'exposition Sigma. Gratuité d'accès. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/731 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2013/732
Opéra National de Bordeaux. Acquisition de matériel de sonorisation. Subvention d'investissement au bénéfice de la Régie Personnalisée de l'Opéra pour les besoins de l'Auditorium de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/732 (PDF-221 Ko)
- Délibération 2013/733
Convention d'occupation du domaine public relative à l'exploitation du restaurant salon de thé du musée des arts décoratifs. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/733 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2013/734
Musée des Beaux-Arts. Réouverture du musée. Conventions de partenariat. France Télévisions. France Bleu Gironde. Signatures. Autorisations.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/734 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2013/735
Réseau de lecture publique de Bordeaux. Bibliothèque Jean de La Ville de Mirmont (Saint-Augustin). Demande de subvention à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques mun...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/735 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2013/736
Bibliothèque. Contrat d'occupation du domaine public pour la mise en service de distributeurs de boissons et denrées. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/736 (PDF-212 Ko)
- Délibération 2013/737
Archives municipales. Fonds d'archives Vivez. Don à la Ville de Bordeaux. Acceptation du don.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/737 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2013/738
Archives municipales. Don du fonds photographique du studio André Puytorac. Convention de don et de cession de droits. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/738 (PDF-124 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-119 Ko)
- Délibération 2013/739
Subventions des projets de développement social. Programmation pour l'année 2014. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/739 (PDF-131 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-447 Ko)
- Délibération 2013/740
Associations Sportives Bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2014. Conventions d'objectifs. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/740 (PDF-218 Ko)
- Délibération 2013/741
Accompagnement des associations sportives bordelaises. Association Stade Bordelais / ASPTT. Subvention d'équipement. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Mr Gauté
- Délibération 2013/741 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2013/742
Sport de haut niveau professionnel. Convention de partenariat. SASP Union Bordeaux Bègles, SASP JSA Bordeaux Basket. Année 2014. Conventions. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/742 (PDF-157 Ko)
- Délibération 2013/743
JSA Bordeaux Basket Contrat de cession de droits d'accès Adoption Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/743 (PDF-121 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-254 Ko)
- Délibération 2013/744
Cité des civilisations du vin. Participation du Conseil général de la Gironde. Projet de convention. Plan de financement prévisionnel actualisé. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/744 (PDF-268 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-11064 Ko)
- Délibération 2013/745
Programme d'Intérêt Général communautaire « Un logement pour tous au sein du parc privé de la Cub ». Participation de la Ville de Bordeaux au financement des travaux. Signature de la convention communale. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/745 (PDF-573 Ko)
- Délibération 2013/746
Aides pour l'amélioration du parc privé. Règlement d'intervention en complément de l'OPAH et du PIG. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/746 (PDF-136 Ko)