Conseil Municipal du 15 juillet 2014

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET

Excusés :
Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Josy REIFFERS, Monsieur Vincent FELTESSE

M. le Maire

  • Délibération 2014/364
Règlement intérieur du conseil municipal. Adoption.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2014/365
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 5ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/366
Association Centre Culturel et Touristique du Vin. Convention de partenariat 2014. Subvention complémentaire pour le second semestre. Signature. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/367
Archives Municipales. Acquisition du terrain d'assiette auprès de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/368
Archives Municipales. Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux de l'emprise nécessaire à la réalisation de la voirie. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/369
Tarifs 2015 de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE)

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2014/370
Mise en vente par adjudication de divers immeubles communaux. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2014/371
Commissions administratives paritaires des personnels de la Ville de Bordeaux et du centre communal d'action sociale. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/372
Renouvellement du nombre de membres appelés à siéger au comité technique en vue des prochaines élections professionnelles. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/373
Renouvellement du nombre de membres appelés à siéger au comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail en vue des prochaines élections professionnelles. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/374
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/375
Nouvelle tarification du prix du repas de la restauration collective des agents de la Ville. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/376
Protocole transactionnel. Piscine du Grand Parc.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/377
Réalisation de la Cité municipale. Contrat de partenariat. Avenant n°3 : Descriptif des modifications techniques. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2014/378
Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des communes 2014. Cantons 1, 2, 5 et 6. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/379
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/380
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale intergénérationnelle Mohamed Mechti réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS, rue des Menuts/rue Permentade à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/381
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 69 logements rue Louis Eymié / allée Serr à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/382
4ème programmation de la ville programmation pour l'année 2014. Subventions des projets. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/383
Subventions des projets favorisant la cohésion sociale et territoriale. Programmation aide alimentaire pour l'année 2014. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE