Conseil Municipal du 24 novembre 2014

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur Marik FETOUH (présent jusqu'à 17h00), Madame Nathalie DELATTRE (présente jusqu'à 16h00), Madame Mylène VILLANOVE (présente jusqu'à 17h00), Monsieur Vincent FELTESSE (présent à partir de 15h45)

Excusés :
Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE

M. le Maire

  • Délibération 2014/581
Rapport sur la situation de développement durable à Bordeaux conformément à la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/582
Débat d'orientation budgétaire 2015

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/583
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations de fin d'année 2014. Demandes de subvention présentée par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/584
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions menées par les associations de commerçants et d'artisans. Demandes de subventions. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/585
Budget de l'exercice 2014. Décision modificative n° 2.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2014/586
Provisions pour risque de dépréciation des comptes de tiers. Décision. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/587
Crédit Municipal de Bordeaux. Rapport annuel de l'exercice 2013. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/588
Crédit Municipal de Bordeaux. Projet d'acquisition de locaux à Auxerre. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/589
Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'une parcelle de terrain située 146 rue Lucien Faure. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/590
Avenant n°11 à la convention du 25 octobre 1965 passée entre la Ville de Bordeaux et l'association des Centres d'animation de quartiers. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de M.Yassine LOUIMI

 
  • Délibération 2014/591
Ecole maternelle Lac 3. Transfert en pleine propriété à la Ville de Bordeaux. Acceptation. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/592
Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/593
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

Communication de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Communication
COMMUNICATION "Empreinte et mutations : vers un Pacte de cohésion sociale et territoriale"
 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/594
Clôture des programmations financières du Projet Social et du Conseil de Développement Social.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2014/595
Soutien au fonctionnement des chalets Emmaüs. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/596
Coopération Bordeaux-Wuhan (Chine). Soutien au Festival Animasia. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/597
Prix de l'Innovation Associative 2014. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/598
Opération Pique-Niques 2014. Association des Centres d'Animation de Quartiers. Associations de Quartiers. Comités de Quartiers. Subvention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de M.Yassine LOUIMI

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/599
Théâtre National Bordeaux Aquitaine. Rénovation de la Salle Jean Vauthier. Demandes de subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE