Conseil Municipal du 24 novembre 2014
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-25.54 Mo
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/581 (PDF-14291 Ko)
- Délibération 2014/582
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/582 (PDF-512 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-212 Ko)
- Délibération 2014/583
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/583 (PDF-166 Ko)
- Délibération 2014/584
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/584 (PDF-169 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2866 Ko)
- Délibération 2014/585
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/585 (PDF-1151 Ko)
- Délibération 2014/586
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/586 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2014/587
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/587 (PDF-1092 Ko)
- Délibération 2014/588
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/588 (PDF-179 Ko)
- Délibération 2014/589
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/589 (PDF-315 Ko)
- Délibération 2014/590
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de M.Yassine LOUIMI
- Délibération 2014/590 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2014/591
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/591 (PDF-236 Ko)
- Délibération 2014/592
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/592 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2014/593
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/593 (PDF-135 Ko)
- Communication (PDF-75 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/594
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2014/594 (PDF-183 Ko)
- Délibération 2014/595
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/595 (PDF-204 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-200 Ko)
- Délibération 2014/596
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/596 (PDF-247 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-142 Ko)
- Délibération 2014/597
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/597 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2014/598
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de M.Yassine LOUIMI
- Délibération 2014/598 (PDF-133 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-821 Ko)
- Délibération 2014/599
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/599 (PDF-124 Ko)