Conseil Municipal du 02 mars 2015
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Document PDF-5.43 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2015/96
Constitution de deux groupements de commandes Ville de Bordeaux et Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux dans le domaine informatique. Signature des conventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/96 (PDF-171 Ko)
- Délibération 2015/97
Constitution d'un groupement de commandes Ville de Bordeaux et Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux dans le domaine de l'ingénierie géotechnique. Signature de la convention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/97 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2015/98
Liste des marchés conclus en 2014 dont le montant se situe entre 20 000 euros HT et 4 845 000 euros HT et plus, conformément à l'arrêté du 21 Juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics.
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2015/98 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2015/99
Délégation du Conseil Municipal sur les marchés conclus. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/99 (PDF-144 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/100
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/100 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2015/101
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/101 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2015/102
PNRQAD. BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/102 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2015/103
AGORA 2014. Vente d'ouvrages. Fixation de tarifs. Encaissement de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/103 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2015/104
Accord Cadre pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel des bâtiments de la Ville de Bordeaux, du CCAS et de la Régie de l'Opéra. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de MME Virginie CALMELS, M. Nicolas FLORIAN, M. Jean-Michel GAUTE, MME Magali FRONZES; M. Nicolas GUENRO
- Délibération 2015/104 (PDF-123 Ko)
Délégation de Monsieur Benoit MARTIN, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2015/105
Coopération BORDEAUX / ORAN. Soutien à la 2ème phase du projet "Aladin". Partage interculturel citoyen ORAN/BORDEAUX" entre l'Association des Centres d'Animation des quartiers de BORDEAUX et l'Association de santé SIDI EL HOUARI D'ORAN - Autoris...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/105 (PDF-298 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2015/106
Droit de présentation prévu par l'Article L2224-18-1 du Code Général des Collectivités Territoriales introduit par l'Article 71 de la Loi n°2014-626 du 18 juin 2014 dite PINEL.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/106 (PDF-119 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2015/107
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur Le Maire des opérations de gestion immobilières. Décisions prises entre le 1er juillet 2014 et le 31 décembre 2014.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/107 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2015/108
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2014/177 du 4 avril 2014. Attributions et reprises de concessions dans les cimetières de la ville de Bordeaux....
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/108 (PDF-114 Ko)
Question de Monsieur Pierre HURMIC, Conseiller municipal
- Question
Affichage publicitaire, enseignes et préenseignes commerciales en ville
- Question (PDF-24 Ko)
Question de Madame Emmanuelle AJON, Conseiller municipal
- Question
L'aménagement de la rue Kléber en rue jardin.
- Question (PDF-48 Ko)
- Question
Le cours de l'Yser.
- Question (PDF-31 Ko)
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