Conseil Municipal du 29 mars 2016
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Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/106
Mécénat du Château Haut Bailly. Conventions. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/106 (PDF-464 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1574 Ko)
- Délibération 2016/107
Contrat local de Santé de Bordeaux. Bilan intermédiaire et perspectives. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/107 (PDF-1314 Ko)
- Délibération 2016/108
Convention avec la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) Aquitaine pour le portage de repas à domicile.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/108 (PDF-344 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-175 Ko)
- Délibération 2016/109
Exonération des droits d'occupation du domaine public du chantier d'hydroliennes réalisés par la société SAS SEENEOH
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Monsieur M.LAFOSSE
- Délibération 2016/109 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2016/110
Fonds d'investissement des Quartiers 2016. Quartier Saint Augustin - Tauzin - Alphonse Dupeux. Subvention d'équipement
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/110 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2016/111
Fonds d'investissement des Quartiers 2016. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/111 (PDF-128 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-79 Ko)
- Délibération 2016/112
Subventions. Prévention des TMS (Troubles Musculo-Squelettiques). Demande de Subvention au FNP (Fonds National de Prévention).
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/112 (PDF-108 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-308 Ko)
- Délibération 2016/113
Reconstruction du groupe scolaire Barbey. Phase 2. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/113 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2016/114
Ilot Armagnac. Aménagement d'une médiathèque et d'un gymnase. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/114 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2016/115
Ilot Armagnac. Aménagement d'une médiathèque et d'un gymnase.Avenant au marché de maitrise d'¿uvre. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/115 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2016/116
Cité du vin. Mission de bureau de contrôle. Signature d'un marché complémentaire. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/116 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2016/117
Mission d'ingénierie. Rénovation des équipements techniques: traitement d'air, électricité, plomberie, monte charge - Phase III - Bibliothèque Mériadeck. Avenant au marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/117 (PDF-115 Ko)
Délégation de Madame Marie-José DEL REY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-109 Ko)
- Délibération 2016/118
Gratification de stages décernée aux élèves et Bourses municipales. Année scolaire 2015 - 2016
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/118 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2016/119
Bourses nationales agricoles attribuées aux élèves du Lycée Professionnel Horticole Camille Godard. Année scolaire 2014 - 2015. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/119 (PDF-109 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1775 Ko)
- Délibération 2016/120
"Objectif savoir-nager".Convention de coopération entre la Ville de Bordeaux et le Conseil Interfédéral des Activités Aquatiques.
Présentation du projet "J'apprends à nager" à la piscine Tissot. Information. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/120 (PDF-1679 Ko)
- Délibération 2016/121
Conventions de séjours 2016 : CPLJ et Fondation Maison de la Gendarmerie. Décision. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/121 (PDF-150 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-397 Ko)
- Délibération 2016/122
Mise en place d'une caisse d'avance dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et intégration de la caisse d'avance mise en place dans le cadre du Programme d'Intérêt Général métropolitain.Convent...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/122 (PDF-384 Ko)
- Délibération 2016/123
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/123 (PDF-112 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-411 Ko)
- Délibération 2016/124
Conventions de partenariat entre la Ville de Bordeaux et ses partenaires portant sur l'organisation de la manifestation « Semaine Digitale » du 5 au 9 avril 2016 à Bordeaux. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/124 (PDF-329 Ko)
- Délibération 2016/125
Programme européen Horizon 2020 / Villes et communautés intelligentes. Projet Sharing Cities. Participation de la Ville de Bordeaux au consortium mené par le Grand Londres. Approbation. Encaissement de subvention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/125 (PDF-192 Ko)
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