Conseil Municipal du 06 juin 2016
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-14.88 Mo
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/226
Actualisation du dispositif de la restauration dans les écoles de la Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/226 (PDF-175 Ko)
- Délibération 2016/227
Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Mariette LABORDE
- Délibération 2016/227 (PDF-117 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-118 Ko)
- Délibération 2016/228
Appel à projets 2016 « Bordeaux pour l'égalité, la diversité et la citoyenneté ». Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de...
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/228 (PDF-147 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/229
Construction de la crèche Benauge Vincent. Concours de maîtrise d'¿uvre sur esquisse. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/229 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2016/230
Reconstruction du groupe scolaire Barbey. Phase 2. Désamiantage et démolition. Avenant au marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/230 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2016/231
Fourniture de livres scolaires et ouvrages pédagogiques nécessaires à l'enseignement et au développement de l'enfant.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Constance MOLLAT
- Délibération 2016/231 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2016/232
Distribution de différents documents pour les services de la Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/232 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2016/233
Location de bâtiments modulaires préfabriqués pour les services de la Mairie de Bordeaux. Avenant au marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/233 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2016/234
Prestations traiteurs pour la Ville de Bordeaux. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/234 (PDF-114 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1596 Ko)
- Délibération 2016/235
Contrat de stade pour l'UEFA Euro 2016. Avenant. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/235 (PDF-353 Ko)
- Délibération 2016/236
Avenant de prolongation au contrat de délégation de service public conclu avec SBSL. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/236 (PDF-1293 Ko)
- Délibération 2016/237
Animations estivales Plage du Lac. Subvention sport éducatif et loisirs. Année 2016. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/237 (PDF-142 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-218 Ko)
- Délibération 2016/238
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/238 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2016/239
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/239 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2016/240
Avenant à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain avec volet traitement des hôtels meublés de la ville de Bordeaux et avenant au marché de suivi-animation de l'OPAH - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/240 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2016/241
Modification des statuts de la Société publique locale La Fab. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/241 (PDF-127 Ko)
Compte-rendu de Monsieur le Maire. Arrêtés relatifs à la gestion de la dette et de la trésorerie pris pendant l'exercice 2015 (information en application de l'article L2122-23 du code général des collectivités territoriales).
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/242 (PDF-138 Ko)
-
Précédente
- 1 2 3
