Conseil Municipal du 06 mars 2017
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Document PDF-17.62 Mo
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/72
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/72 (PDF-179 Ko)
- Délibération 2017/73
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/73 (PDF-164 Ko)
- Délibération 2017/74
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/74 (PDF-203 Ko)
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-426 Ko)
- Délibération 2017/75
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/75 (PDF-430 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/76 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2017/77
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/77 (PDF-167 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1679 Ko)
- Délibération 2017/78
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/78 (PDF-422 Ko)
- Délibération 2017/79
ADOPTE A L'UNANIMITE
Délibération modifiée : "L'entrée aux établissements culturels est gratuite pour tous lors des journées nationales : Nuit européenne des musées, Journées européennes du patrimoine…"
- Délibération 2017/79 (PDF-163 Ko)
- Délibération 2017/80
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/80 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2017/81
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/81 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2017/82
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/82 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2017/83
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/83 (PDF-205 Ko)
- Délibération 2017/84
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/84 (PDF-209 Ko)
- Délibération 2017/85
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/85 (PDF-210 Ko)
- Délibération 2017/86
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/86 (PDF-211 Ko)
- Délibération 2017/87
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/87 (PDF-269 Ko)
- Délibération 2017/88
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/88 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2017/89
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/89 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2017/90
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/90 (PDF-124 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2017/91 (PDF-129 Ko)