Conseil Municipal du 06 mars 2017
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Document PDF-17.62 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1498 Ko)
- Délibération 2017/92
Dénomination de voies et d'espaces publics
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/92 (PDF-1543 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-5000 Ko)
- Délibération 2017/93
Convention de mise à disposition au profit de la Ville de Bordeaux d'un terrain appartenant à la SAS d'Aménagement Bastide Niel, situé Avenue Abadie, pour l'implantation d'un groupe scolaire. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/93 (PDF-5834 Ko)
- Délibération 2017/94
Attribution d'une subvention de fonctionnement. Association Banque alimentaire Bordeaux Gironde.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/94 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2017/95
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/95 (PDF-127 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-90 Ko)
- Délibération 2017/96
Ville de Bordeaux. Année 2017. Demande de classement en station de tourisme pour la commune de Bordeaux. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/96 (PDF-135 Ko)
Communication : dix actions en faveur d'une agriculture urbaine à Bordeaux.
- Communication (PDF-133 Ko)
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/97
Bourses nationales agricoles attribuées aux élèves du lycée horticole Camille Godard - Année scolaire 2016-2017 - Autorisation - Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/97 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2017/98
Lycée horticole professionnel Camille Godard. Gratification de stage versée aux élèves et attribution des bourses municipales. Année scolaire 2016-2017. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/98 (PDF-158 Ko)
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-72 Ko)
- Délibération 2017/99
Convention Ville de Bordeaux. Fondation Prospective et Innovation. Avenant n°1. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/99 (PDF-119 Ko)
Transfert partiel de compétence sportive. Centres de formation et d'entraînement des clubs sportifs professionnels. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2017/100 (PDF-132 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3750 Ko)
- Délibération 2017/101
Habitat participatif. Dispositif de soutien aux projets menés par les groupes d'habitants dans le cadre du développement de l'habitat participatif projet H'NORD de 38 logements Ilot Dupaty à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/101 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2017/102
Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/102 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2017/103
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) volet copropriété du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2017/103 (PDF-2996 Ko)
- Délibération 2017/104
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisations.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/104 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2017/105
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/105 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2017/106
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/106 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2017/107
Parc de stationnement de proximité situé au croisement de la rue François Lévêque et de l'avenue Emile Counord, désaffectation, déclassement. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/107 (PDF-600 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-221 Ko)
- Délibération 2017/108
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC). Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/108 (PDF-264 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte ...
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/109 (PDF-2103 Ko)
- Délibération 2017/110
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2016 et le 31 décembre 2016
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/110 (PDF-169 Ko)
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