Conseil Municipal du 20 novembre 2019

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Document PDF-94.43 Mo

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

Délibération 2019/460

CAPC musée d'art contemporain. Mécénat de la société Abatilles Sainte Anne. Convention. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Amendement sur la convention pour préciser les références des bouteilles qui seront en verre.

Délibération 2019/460 (PDF-446 Ko)

Délibération 2019/461

Bibliothèque de Bordeaux. Conventions de Partenariat avec la Bibliothèque publique d'information du Centre Pompidou et le magazine Télérama pour l'organisation d'une manifestation intitulée « Samedi Séries ». Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/461 (PDF-1189 Ko)

Délibération 2019/462

Bibliothèque de Bordeaux. Vente d'objets promotionnels. Nouveaux tarifs. Actualisation des tarifs. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2019/462 (PDF-144 Ko)

Délibération 2019/463

Bibliothèque de Bordeaux. Restauration de documents patrimoniaux. Demande de subvention à l'Etat. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/463 (PDF-124 Ko)

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-776 Ko)

Délibération 2019/464

Dynamique du Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale financement de projets pour l'année 2019. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/464 (PDF-161 Ko)

Délibération 2019/465

Dynamique du Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale Financement de projets prévention médiation axe 5. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/465 (PDF-145 Ko)

Délibération 2019/466

Dynamique du Pacte de Cohésion Sociale et Territoriale financement du projet douches mobiles. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/466 (PDF-122 Ko)

Délibération 2019/467

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence accueil de 25 logements réalisés par la SA d'HLM MESOLIA et située rue du Docteur Timothée PIECHAUD à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/467 (PDF-284 Ko)

Délibération 2019/468

Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 21 logements 149 cours du Médoc à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/468 (PDF-409 Ko)

Délégation de Madame Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-609 Ko)

Délibération 2019/469

Démarche zéro plastique à usage unique : validation du plan d'action. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/469 (PDF-171 Ko)

Délibération 2019/470

Adhésion au Réseau mondial UNESCO des villes apprenantes. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/470 (PDF-549 Ko)

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-6110 Ko)

Délibération 2019/471

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2019/471 (PDF-154 Ko)

Délibération 2019/472

Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2018

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/472 (PDF-3196 Ko)

Délibération 2019/473

GERTRUDE . Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales . Rapport 2019.Exercice 2018 . Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2019/473 (PDF-2672 Ko)

Délibération 2019/474

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Centre - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2019/474 (PDF-127 Ko)

Délibération 2019/475

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2019/475 (PDF-120 Ko)

Délibération 2019/476

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Sud - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2019/476 (PDF-127 Ko)

Délibération 2019/477

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Caudéran - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2019/477 (PDF-126 Ko)

Délibération 2019/478

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Chartrons / Grand Parc / Jardin Public - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2019/478 (PDF-128 Ko)

Délibération 2019/479

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier La Bastide - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2019/479 (PDF-126 Ko)