Conseil Municipal du 18 décembre 2019

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Document PDF-84.61 Mo

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-910 Ko)

Délibération 2019/540

Musée d'Aquitaine. Subvention du Département de la Gironde destinée à la réalisation d'un parcours sensoriel au musée d'Aquitaine. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/540 (PDF-243 Ko)

Délibération 2019/541

Bibliothèque de Bordeaux. Musée d'Aquitaine. Participation à un projet Erasmus + portant sur « l'Avenir de l'héritage culturel dans l'Europe moderne ». Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/541 (PDF-124 Ko)

Délibération 2019/542

Bibliothèque de Bordeaux. Demande de subvention à la DRAC Nouvelle Aquitaine pour la désinfection et l'amélioration des conditions de conservation des collections patrimoniales. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/542 (PDF-138 Ko)

Délibération 2019/543

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/543 (PDF-122 Ko)

Délibération 2019/544

Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des Atlas Mercator de la Bibliothèque de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/544 (PDF-1979 Ko)

Délibération 2019/545

CAPC musée d'art contemporain. Catalogue de l'exposition consacrée à l'artiste Danh Vo. Modification des stocks. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/545 (PDF-121 Ko)

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-2444 Ko)

Délibération 2019/546

Contrat de Ville Métropolitain. Avenant n°1. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/546 (PDF-858 Ko)

Délibération 2019/547

Subventions de fonctionnement - Programmation 2020 - Autorisation - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/547 (PDF-1081 Ko)

Délibération 2019/548

Programmation Prévention de la Délinquance

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/548 (PDF-170 Ko)

Délibération 2019/549

Soutien des associations Aide Alimentaire, Lutte Contre Les Précarités. Programmation pour l'année 2020. Autorisation - décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/549 (PDF-644 Ko)

Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-2661 Ko)

Délibération 2019/550

Soutien au programme BALAFON. Formation des futures élites africaines. Valorisation de l'excellence universitaire bordelaise. Subvention à Sciences Po Bordeaux. Autorisation - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/550 (PDF-154 Ko)

Délibération 2019/551

Soutien et accompagnement des acteurs bordelais contribuant aux partenariats entre Bordeaux et l'Afrique. Autorisation - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/551 (PDF-148 Ko)

Délibération 2019/552

Bordeaux au sein de la Francophonie. VOLET VILLE DURABLE. Participation au Fonds de Coopération pour l'appui au projet d'amélioration de l'accès à l'eau et à l'assainissement dans la commune de Rosso en Mauritanie. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/552 (PDF-3807 Ko)

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

Délibération 2019/553

Fonds d'Intervention Local 2019. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DE M. FELTESSE

Délibération 2019/553 (PDF-240 Ko)

Délibération 2019/554

Grille des tarifs 2020 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

Amendement : ajout d'un tarif forfaitaire par jour de 520,20 euros pour le grutage mobile, la l ivraison, la manutention, les engins de chantier en mouvement ou en stationnement sans arrêté d'autorisation

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/554 (PDF-379 Ko)

Délibération 2019/555

Réglementation portant autorisation de stationnement de certains véhicules d'intérêt général et collectif en zone payante

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/555 (PDF-146 Ko)

Délibération 2019/556

Convention de partenariat avec l'association "Pour la vie"

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR

Délibération 2019/556 (PDF-118 Ko)

Délibération 2019/557

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Centre de transfert de déchets ménagers et assimilés 35 rue Jean Hameau à Bordeaux. Demande d'enregistrement au titre de la réglementation sur les Installations Classées Pour la Protecti...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/557 (PDF-148 Ko)

Délibération 2019/558

Tarifs 2020 relatifs aux prestations de désinsectisation, dératisation, désinfection effectuées par le Centre de Dératisation, Désinsectisation, Désinfection du Service Santé Environnement. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/558 (PDF-150 Ko)

Délibération 2019/559

Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Bordeaux Maritime - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DE M. FELTESSE

Délibération 2019/559 (PDF-121 Ko)