Conseil Municipal du 18 décembre 2019
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Document PDF-84.61 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/580
Petite Enfance. Actions de formation pour les assistants maternels dans le cadre des relais assistantes maternelles Bordeaux Centre Saint Augustin, Bordeaux Sud Bastide, Bordeaux Nord Maritime et Bordeaux Caudéran. Autorisation de signer la conve...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/580 (PDF-466 Ko)
- Délibération 2019/581
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/581 (PDF-712 Ko)
- Délibération 2019/582
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/582 (PDF-221 Ko)
- Délibération 2019/583
Subventions aux associations de soutien à la famille. Les parents de Caudéran. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/583 (PDF-291 Ko)
- Délibération 2019/584
Subventions aux associations de soutien à la famille. Association AGEAC-CSF. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/584 (PDF-292 Ko)
- Délibération 2019/585
Structure d'accueil de la Petite Enfance Détrois. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/585 (PDF-869 Ko)
- Délibération 2019/586
Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/586 (PDF-825 Ko)
- Délibération 2019/587
Structure d'accueil de la Petite Enfance Mirassou. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/587 (PDF-912 Ko)
- Délibération 2019/588
Structure d'accueil de la Petite Enfance La Berge du Lac. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/588 (PDF-657 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2422 Ko)
- Délibération 2019/589
SPL SBEPEC.Rapport 2019. Exercice 2018. En application de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/589 (PDF-2465 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-523 Ko)
- Délibération 2019/590
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DE M. FELTESSE
- Délibération 2019/590 (PDF-196 Ko)
- Délibération 2019/591
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie associative et de l'Enfance. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/591 (PDF-429 Ko)
- Délibération 2019/592
Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/592 (PDF-134 Ko)
Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/593
Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de l'égalité femmes-hommes. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/593 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2019/594
Egalité et Citoyenneté. Projet de partenariat entre les villes de Bordeaux et Bristol. Information. Encaissement de recette.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/594 (PDF-130 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1530 Ko)
- Délibération 2019/595
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/595 (PDF-551 Ko)
- Délibération 2019/596
Association des adhérents du SDIS33 - protocole transactionnel tripartite dans le cadre des transferts des personnels - décision autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/596 (PDF-245 Ko)
- Délibération 2019/597
Convention 2020. ACOSMB/Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/597 (PDF-895 Ko)
- Délibération 2019/598
Direction de la vie associative et de l'enfance - Domaine de la Dune - Mise en place d'une astreinte - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/598 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2019/599
Direction de l'accueil et de la citoyenneté - Agents de conservation du Service des cimetières - Dérogation à la durée annuelle du temps de travail au titre des sujétions particulières liées aux missions exercées - Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/599 (PDF-129 Ko)
