Conseil Municipal du 05 octobre 2021

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/323
Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de Soutien Exceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/324
Demandes exceptionnelles de remboursement de redevance de stationnement

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Francis FEYTOUT, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2021/325
Condition animale et respect du vivant Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal- Adoption-Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/326
Capture identification et stérilisation de chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Avenant à la convention de subvention avec la Société Protectrice des Animaux - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2021/327
Programmation appel à projets Résilience Alimentaire 2021. Subventions de projets. Autorisation - Décision - Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/328
Cession de parcelles à la Cité jardin appartenant au CCAS dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Gradignan Centre-Ville au profit de la FAB. Autorisation de la Ville de Bordeaux.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/329
Bordeaux. Place publique Tauzin. Acquisition par la Ville de Bordeaux d'une place publique sise 2 rue Bethmann / rue du Tauzin à Bordeaux cadastrée ID 392. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/330
Bordeaux. Grands Hommes. Parcelles KO 179 et KO 267. Cession à Carrefour Property France des lots de volume constituant l'ancien marché municipal désaffecté. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/331
La maison de l'emploi de Bordeaux - Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020 - Autorisation - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/332
Pépinière Le Campement. Remise gracieuse de loyer sur l'année 2020. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/333
Théâtre La Manufacture Atlantique. Constitution de servitudes complémentaires et rectificatif du montant de la TVA sur marge. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/334
Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation de service public relatif à l'exploitation,la gestion et l'entretien d'équipements de sports et de loisirs de la ville de Bordeaux. Autorisation de lancement.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/335
Aide à la reprise sportive : dispositif municipal d'aide financière à la prise de licence dans un club. Adoption. Autorisations.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/336
Subventions d'accompagnement à la Vie Sportive - exonération de redevance - attributions et désaffectations. Autorisation et signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/337
Convention cadre de mutualisation des équipements sportifs communaux et départementaux. Autorisation de signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/338
Soutien au sport de haut niveau. Accompagnement des clubs féminins Elite et des disciplines olympiques. Attribution de subventions. Autorisation de signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/339
Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours "grandeur nature". Automne 2021.
 
  • Délibération 2021/340
Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours hiver 2022

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/341
Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation et subvention d'investissement au profit de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle "Ecole d'enseignement supérieur d'art de Bordeaux - EBABX". Convention. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/342
Pass Culture. Convention de partenariat avec la Société à Actions Simplifiée (SAS) Pass Culture. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES