Conseil Municipal du 14 décembre 2021

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Document PDF-74.87 Mo

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

Délibération 2021/422

Coup de Pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/422 (PDF-108 Ko)

Délibération 2021/423

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/423 (PDF-116 Ko)

Délégation de Monsieur Bernard-Louis BLANC, Adjoint au Maire

Délibération 2021/424

BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2021. Exercice 2020. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/424 (PDF-18485 Ko)

Délibération 2021/425

LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2021.Exercice 2020. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/425 (PDF-5666 Ko)

Délibération 2021/426

InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2021. Exercice 2020. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/426 (PDF-7455 Ko)

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

Délibération 2021/427

Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de Soutien Exceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Vincent MAURIN

Délibération 2021/427 (PDF-139 Ko)

Délibération 2021/428

Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/428 (PDF-137 Ko)

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

Délibération 2021/429

Bordeaux Grandeur Nature / Pour une ville apaisée. Présentation de la feuille de route.

Délibération 2021/429 (PDF-15210 Ko)

Délibération 2021/430

Renouvellement de la convention de mandat avec la société Transdev

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/430 (PDF-960 Ko)

Délibération 2021/431

Modification des modalités de paiement du FPS minoré.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/431 (PDF-106 Ko)

Délibération 2021/432

Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Attribution des bourses municipales pour l'année scolaire 2020/2021 - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/432 (PDF-83 Ko)

Délibération 2021/433

GERTRUDE. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales . Rapport 2021.Exercice 2020 . Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/433 (PDF-18587 Ko)

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

Délibération 2021/434

Rapport sur la politique d'action sociale employeur de la ville de Bordeaux en 2021. Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/434 (PDF-134 Ko)

Délibération 2021/435

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

Délibération 2021/435 (PDF-499 Ko)

Délibération 2021/436

Remboursement aux élus membres du conseil municipal des frais de garde et d'assistance engagés en raison de leur participation aux réunions obligatoires. Conditions et modalités de remboursement. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DE MME SIARRI ET DE M PEREIRA

VOTE CONTRE DE MME AMOUROUX, MME SABOURET ET DE M FLORIAN

Délibération 2021/436 (PDF-117 Ko)

Délibération 2021/437

Etat annuel des indemnités des membres du conseil municipal.Point d'information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/437 (PDF-216 Ko)

Délibération 2021/438

Recensement de la population présentation du dispositif

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/438 (PDF-351 Ko)

Délibération 2021/439

Recours au Médiateur - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/439 (PDF-100 Ko)

Délibération 2021/440

BORDEAUX. Résiliation partielle de bail emphytéotique entre la ville de Bordeaux et la société LOGEVIE. Cession de la parcelle RV 68 à Aquitanis. Rue du commandant Hautreux. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/440 (PDF-425 Ko)

Délibération 2021/441

Bordeaux. Secteur Opération d'Intérêt National Belcier. Opération Partedis. Modification de l'article 7 du cahier des charges de l'ancien lotissement ' Cité Maussacré '. Boulevard Jean-Jacques Bosc et rue Oscar et Jean Auriac. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/441 (PDF-3943 Ko)