Conseil Municipal du 07 juin 2022

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT, Monsieur Bernard L BLANC présent à partir de 14h48, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM présent jusqu'à 15h00

Excusés :
Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Aziz SKALLI, Madame Pascale ROUX


Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/156
Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2021 Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/157
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2021 Approbation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/158
Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/159
Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/160
Intégration de la ville de Bordeaux au groupement de commandes piloté par Bordeaux Métropole pour la réalisation des études relatives à l'Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain Parc des Jalles - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/161
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/162
Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/163
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occu...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/164
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/165
Logements locatifs aidés. Modification de versement des subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/166
Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 48 logements 5 avenue des 40 journaux, îlot 4 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/167
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 30 logements 350 avenue Thiers à Bordeaux. Modification du montant de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/168
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2022. Exonération partielle. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/169
Stationnement payant - Fonds de concours Bordeaux Métropole pour la fourniture et la pose d'horodateurs au titre de 2019 à 2022

ADOPTE A LA MAJORITE

2/1/Dossiers B - Rapports moins importants|2

 
  • Délibération 2022/170
Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Protocole transactionnel relatif à l'application du barème d'indemnisation des dommages causés au patrimoine arboré du cimetière de Bordeaux Nord - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2022/171
Subvention exceptionnelle Congrès Européen de la Bio. Autorisation. Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Tiphaine ARDOUIN, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2022/172
Création d'un référent déontologue, référent laïcité et référent de la procédure interne d'alerte éthique. Confirmation. Décision.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/173
Concession de services - Mise à disposition, installation, maintenance, entretien et exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la Ville de Bordeaux

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/174
Création d'un Comité social territorial (CST) commun pour la Ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/175
Composition des instances consultatives : Comité social territorial, Commissions administratives paritaires, Commission consultative paritaire - paritarisme

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