Conseil Municipal du 08 novembre 2022

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/338
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2022. Adoption. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/339
Mesures compensatoires relatives au stade de Bordeaux - Contrat de prêt à usage de dépendance du domaine privé entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole portant sur les parcelles 063TX13 et 063TY15 - Signature - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/340
Convention de financement du projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare de Caudéran-Mérignac - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Patrick PAPADATO, Conseiller municipal

  • Délibération 2022/341
Réglementation portant autorisation de stationnement de certains véhicules d'intérêt général et collectif en zone payante. Extension au CHU Pellegrin et TBM.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/342
BORDEAUX. Déclassement d'un terrain situé devant le n°108 de la rue Arago. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/343
BORDEAUX. Cession au riverain d'un terrain situé devant le n°108 de la rue Arago. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/344
Convention de mise à disposition d'un local technique entre Aquitanis et la Ville de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/345
Recensement de la population. Modification des conditions de rémunération. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/346
Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Ann...

ADOPTE A LA MAJORITE

1/1/Dossiers A - Rapports signalés ou pouvant donner lieu à débat|1

 
  • Délibération 2022/347
Transformation et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/348
Participation de la Ville de Bordeaux aux Journées nationales de l'association France urbaine. Prise en charge aux frais réels de la délégation municipale. Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/349
Animations et accompagnement des clubs. Attributions exceptionnelles. Année 2022. Autorisation de signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/350
Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Subvention. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/351
Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subvention 2022. Adoption. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/352
Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/353
Convention-cadre de partenariat 2022-2024 entre l'Institut Français, la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/354
Bibliothèque de Bordeaux. Organisation de deux jeux concours 'Concours de Pull Moches' et 'Tournoi Jeu Taco Chat Bouc Cheese Pizza'. Règlements. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/355
Pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix - subvention d'équilibre de la Ville de Bordeaux à la Chambre de métiers et d'artisanat Nouvelle-Aquitaine section Gironde pour l'exercice 2021

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/356
Groupement de commandes des mobiliers scolaires et mobiliers petite enfance.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/357
Programmation Projets de Prevention de la Délinquance. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS