Conseil Municipal du 09 avril 2024
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
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Document PDF-141.48 Mo
Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Aziz SKALLI, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT, Monsieur Cyrille JABER présent à partir de 15h00, Madame Sandrine JACOTOT présente à partir de 16h50, Monsieur Jean-Baptiste THONY présent à partir de 17h30, Madame Marie-Julie POULAT absente à partir de 15h40, Monsieur Guillaume MARI absent à partir de 17h20,Monsieur Vincent MAURIN absent à partir de 18h05, Madame Sylvie JUSTOME absente à partir de 18h40, Monsieur Didier CUGY absent à partir de 18h40,Monsieur Patrick PAPADATO absent à partir 19h35.
Excusés :
Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES.
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/81
Vote des taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières pour 2024
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/81 (PDF-102 Ko)
- Délibération 2024/82
Egalité femmes-hommes. Soutien au fonctionnement des associations.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/82 (PDF-90 Ko)
- Délibération 2024/83
Contrat de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant n°3
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/83 (PDF-97 Ko)
- Délibération 2024/84
Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/84 (PDF-142 Ko)
Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/85
Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Approbation du protocole de partenariat 2024-2040 entre la ville de Bordeaux, l'État, Bordeaux Métropole, Bègles, Floirac, la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde et l'établi...
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/85 (PDF-5937 Ko)
- Délibération 2024/86
Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien en investissement immobilier à la SAS IKOS en vue de la création d'un village du réemploi des objets de seconde main à Bordeaux - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/86 (PDF-1297 Ko)
- Délibération 2024/87
Agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine(A'urba).Subvention 2024.Convention.Décision.Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/87 (PDF-1034 Ko)
- Délibération 2024/88
Bordeaux - Ilot Dupaty - Prolongement de la rue Emile Peynaud entre la rue Surson et la rue Chantecrit - Lancement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et à l'arrêté de cessibilité par Bordeaux Métropole - Avis du C...
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/88 (PDF-7402 Ko)
- Délibération 2024/89
Ecoquartier Ginko - ZAC de la Berge du lac.Modification du programme des équipements publics de la ZAC acté dans le dossier de réalisation modificatif 6 : réalisation d'un équipement communal de proximité
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/89 (PDF-215 Ko)
- Délibération 2024/90
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville.
Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/90 (PDF-91 Ko)
- Délibération 2024/91
Rapport d'observations définitives de la CRC Nouvelle-Aquitaine sur contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bordeaux - Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire. Information du Conseil Municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/91 (PDF-2066 Ko)
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/92
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/92 (PDF-198 Ko)
- Délibération 2024/93
Représentation au sein d'organismes divers. Modification de la délibération du 11 juillet 2023 D2023 200. Adoption.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/93 (PDF-108 Ko)
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/94
Plantation d'arbres et arbustes - Programme 1 million d'arbres - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/94 (PDF-260 Ko)
Délégation de Monsieur Francis FEYTOUT, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2024/95
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal. Subvention LPO Aquitaine
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/95 (PDF-173 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/96
Création d'une société publique locale (SPL) dédiée aux opérations de construction, de rénovation et d'aménagement d'ensembles immobiliers et d'espaces publics.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/96 (PDF-454 Ko)
- Délibération 2024/97
Bordeaux quartier de la Benauge, Projet de renouvellement urbain Joliot Curie. Protocole foncier. Convention. Décision. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/97 (PDF-31373 Ko)
- Délibération 2024/98
Bordeaux - Cession d'une emprise de 40 m² à détacher de la parcelle cadastrée PX 187 sise à Bordeaux, dans le parc du Grand Parc, en vue de la réalisation d'un puits de réinjection de l'eau géothermale
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/98 (PDF-4162 Ko)
- Délibération 2024/99
Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de 488 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée YP 211 sise à Bordeaux, rue Ermend-Bonnal, en vue de la réalisation d'un centre de réemploi des déchets
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/99 (PDF-346 Ko)
- Délibération 2024/100
Bordeaux. 4 rue Jouannet - Déclassement d'une partie de la parcelle cadastrée KM n°97 en vue de sa cession pour régularisation foncière. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/100 (PDF-925 Ko)