Conseil Municipal du 25 février 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-70.09 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI
Le groupe socialiste ( Mr Respaud, Mr Rouveyre, Mme Diez, Mme Desaigues, Mr Perez, Mme Ajon ) quitte la séance à 16h15
Le groupe socialiste ( Mr Respaud, Mr Rouveyre, Mme Diez, Mme Desaigues, Mr Perez, Mme Ajon ) quitte la séance à 16h15
Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana marie TORRES, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Constance MOLLAT
Contrat de co-développement 2012/2014 entre la CUB et la Ville. Avenant n°1. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/67 (PDF-793 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2907 Ko)
- Délibération 2013/68
Acquisition à la Communauté Urbaine de Bordeaux. Terrain du Groupe Scolaire des Bassins à Flot.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/68 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2013/69
Cession à Domofrance d'un immeuble situé au 72 rue des Faures. Décision. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/69 (PDF-754 Ko)
- Délibération 2013/70
Servitude de passage avenue de Labarde au profit de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Décision. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/70 (PDF-1115 Ko)
- Délibération 2013/71
Immeubles appartenant à la Ville de Bordeaux gérés par l'Office Public de l'Habitat Aquitanis. Compte prévisionnel de gestion de l'exercice 2013. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/71 (PDF-491 Ko)
- Délibération 2013/72
Crédit Municipal de Bordeaux. Budget primitif de l'exercice 2013. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/72 (PDF-421 Ko)
- Délibération 2013/73
Contrat de coproduction entre la ville de Bordeaux et la sa tv7 Bordeaux. Réalisation et diffusion de programmes courts. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/73 (PDF-170 Ko)
- Délibération 2013/74
CCAS Recours à l'emprunt et garantie de la Ville. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/74 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2013/75
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/75 (PDF-143 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/76 (PDF-142 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-745 Ko)
- Délibération 2013/77
Dénomination de voies
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/77 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2013/78
ICPE. Société CD trans à Bassens. Autorisation d'exploiter un dépôt de gaz inflammables liquifiés. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/78 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/79
ICPE. Société afm recyclage à Bassens. Autorisation d'exploiter une plateforme de tri, de transit et de valorisation de métaux et deee. Avis du conseil municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/79 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2013/80
Avenue Charles de Gaulle entre les allées Bordelaises et le Boulevard Wilson. Effacement du réseau téléphonique. Convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/80 (PDF-375 Ko)
- Délibération 2013/81
Quai de Brazza. Effacement du réseau téléphonique. Convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/81 (PDF-358 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6373 Ko)
- Délibération 2013/82
Accueil de la petite enfance. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes (CRC). Communication.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/82 (PDF-1665 Ko)
- Délibération 2013/83
Association petite enfance, enfance et famille (APEEF). Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes (CRC). Communication.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/83 (PDF-1284 Ko)
- Délibération 2013/84
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. 2ème et 3ème trimestres année scolaire 2012/2013. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/84 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2013/85
Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation du circuit de ramassage scolaire du collège Edouard Vaillant. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/85 (PDF-3503 Ko)
- Délibération 2013/86
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Nathalie VICTOR-RETALI
- Délibération 2013/86 (PDF-122 Ko)