Conseil Municipal du 29 avril 2013
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Document PDF-43.77 Mo
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/234
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SA d'HLM DOMOFRANCE. 31, rue de l'Arsenal. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/234 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2013/235
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Place Ozanam - Rue Basque - Rue Gambetta. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/235 (PDF-115 Ko)
Bordeaux-Wuhan. Adaptation et mise en oeuvre de la méthode 'bilan carbone' à Wuhan. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/236 (PDF-195 Ko)
- Délibération 2013/237
Géothermie profonde sur le territoire de la Ville de Bordeaux. Adhésion au pôle de compétitivité AVENIA.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/237 (PDF-571 Ko)
- Délibération 2013/238
Attribution de subventions aux associations partenaires. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/238 (PDF-296 Ko)
- Délibération 2013/239
Attribution de subvention à ACIDD (Association Communication et Information pour le Développement Durable) pour l'organisation de la session 2013 de l'Université d'été à Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/239 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2013/240
Convention-cadre entre le Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique et le Jardin Botanique de la Ville de Bordeaux. Avis. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/240 (PDF-211 Ko)
- Délibération 2013/241
Acquisition d'équipements pour le Lycée Horticole Camille Godard. Demande de subvention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/241 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2013/242
Convention Ville de Bordeaux / Ville du Haillan. Mise à disposition d'installations sportives pour les élèves du Lycée Horticole Camille Godard
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/242 (PDF-152 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-260 Ko)
- Délibération 2013/243
Exploitation du Marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Ouverture du passage central du marché dans le cadre du projet urbain Bordeaux (Re)Centres. Modalités. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/243 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2013/244
Rétrocession à la société ' Bio c'Bon ' du droit au bail du local situé 93, 95 et 97 du cours Victor Hugo à Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/244 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/245
Opération Urbaine Collective de Bordeaux - Tranche 2. Aides directes à la modernisation des locaux d'activité des artisans de bouche. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/245 (PDF-166 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-72 Ko)
- Délibération 2013/246
Restauration du personnel municipal. Accueil dans le restaurant administratif du Rectorat de l'Académie de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/246 (PDF-122 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-164 Ko)
- Délibération 2013/247
PNRQAD - Bordeaux [re]Centres. Convention d'application entre la Ville de Bordeaux et EDF relative à la convention lutte contre la précarité énergétique et auto-réhabilitation accompagnée. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/247 (PDF-208 Ko)
Délégation de Madame Chantal BOURRAGUE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-86 Ko)
- Délibération 2013/248
Reprise partielle des activités du Crédit municipal de Dijon par les caisses de Crédit municipal de Bordeaux et Lyon. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/248 (PDF-110 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1434 Ko)
- Délibération 2013/249
Travaux de réaménagement de l'espace Saint-Michel. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/249 (PDF-525 Ko)
- Délibération 2013/250
Requalification des locaux du marché Victor Hugo. Approbation de l'Avant-Projet . Signature du Permis de construire. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre n° 2012-166. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/250 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2013/251
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le fonctionnement de l'Académie Climat Energie. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/251 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2013/252
Piscine du Grand-Parc. Aménagement plateau libre en salle de boxe et de musculation. Approbation de l'Avant-Projet Définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre n° 2012-220. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/252 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2013/253
Cité des Civilisations du Vin. Dépollution Désamiantage Démolitions. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre M110367. Avenant au marché de travaux 2012-331. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/253 (PDF-146 Ko)