Conseil Municipal du 15 juillet 2008

Délégation de Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

  • Délibération 20080395
Aménagement du parc aux Angéliques phase 1. Demandes de subventions. Autorisation

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080396
Arrêtés de règlement des parcs et jardins. Autorisation. Signature

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  • Délibération 20080397
Convention d'occupation du Domaine public entre la Ville de Bordeaux et la SARL JEGHER Restauration pour l'aménagement et l'exploitation d'un espace de restauration au Jardin Public. Avenant n° 1 modification . Autorisation de signature.

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  • Délibération 20080398
Réalisation d'un bilan carbone sur le patrimoine et les services ainsi que sur le territoire de la collectivité. Demandes de subventions. Autorisation

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué

  • Délibération 20080399
Mise en application du droit de préemption des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux. Loi n° 2005-882 du 2 août 2005. Décret d'application n° 2007-1827 du 26 décembre 2007. Présentation. Décision. Autorisation

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  • Délibération 20080400
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la ville de Bordeaux. Animations présentées par les associations de commerçants et artisans. Demandes de subventions. Décision. Autorisation.

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  • Délibération 20080401
Compte rendu annuel de l'exploitation du casino de Bordeaux Lac au titre de l'exercice clos le 31/10/2007. Information des élus

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 20080402
Marchandes à la charette. Installation sur le parvis de la halle A du marché des Capucins. Modalités. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 20080403
Petit train touristique et cars cabriolet. Autorisations d'occupation du domaine public. Tarif. Adoption

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080404
SNC Les Jardins des Quais. Demande de dérogation au repos dominical dans le cadre des dispositions de l'article L 3132-25 du Code du Travail. Avis

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué

  • Délibération 20080405
Câblages informatiques et téléphoniques. Signature du marché. Autorisation.

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  • Délibération 20080406
Centre de Conservation des collections du Muséum d'Histoire Naturelle. Fourniture et mise en oeuvre d'un bâtiment industrialisé. Signature du marché. Autorisation.

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  • Délibération 20080407
Construction du Groupe Scolaire Barbey. Lot n° 1 démolition. Signature du marché. Autorisation.

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  • Délibération 20080408
Construction d'un centre de propreté à Caudéran. Signature des marchés. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080409
Eglise Saint-Michel. Restauration de la chapelle Saint-Joseph. Signature des marchés. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080410
Elimination des graffitis. Signature du marché. Autorisation.

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  • Délibération 20080411
Fourniture de granulats pour les services municipaux. Signature des marchés. Autorisation

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  • Délibération 20080412
Illuminations de Noël 2008. Signature du marché. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080413
Marché Victor Hugo. Remplacement du flocage coupe-feu en plafond. Signature du marché. Autorisation.

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  • Délibération 20080414
Mobilier d'usage collectif. Signature du marché. Autorisation.

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