Conseil Municipal du 15 juillet 2008
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Document PDF-3.68 Mo
Délégation de Anne WALRYCK, Adjoint au Maire
- Délibération 20080395
Aménagement du parc aux Angéliques phase 1. Demandes de subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080395 (PDF-118 Ko)
- Délibération 20080396
Arrêtés de règlement des parcs et jardins. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080396 (PDF-488 Ko)
- Délibération 20080397
Convention d'occupation du Domaine public entre la Ville de Bordeaux et la SARL JEGHER Restauration pour l'aménagement et l'exploitation d'un espace de restauration au Jardin Public. Avenant n° 1 modification . Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080397 (PDF-121 Ko)
- Délibération 20080398
Réalisation d'un bilan carbone sur le patrimoine et les services ainsi que sur le territoire de la collectivité. Demandes de subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080398 (PDF-84 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- Délibération 20080399
Mise en application du droit de préemption des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux. Loi n° 2005-882 du 2 août 2005. Décret d'application n° 2007-1827 du 26 décembre 2007. Présentation. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080399 (PDF-129 Ko)
- Délibération 20080400
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la ville de Bordeaux. Animations présentées par les associations de commerçants et artisans. Demandes de subventions. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080400 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20080401
Compte rendu annuel de l'exploitation du casino de Bordeaux Lac au titre de l'exercice clos le 31/10/2007. Information des élus
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20080401 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20080402
Marchandes à la charette. Installation sur le parvis de la halle A du marché des Capucins. Modalités. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080402 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080403
Petit train touristique et cars cabriolet. Autorisations d'occupation du domaine public. Tarif. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080403 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080404
SNC Les Jardins des Quais. Demande de dérogation au repos dominical dans le cadre des dispositions de l'article L 3132-25 du Code du Travail. Avis
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080404 (PDF-90 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- Délibération 20080405
Câblages informatiques et téléphoniques. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080405 (PDF-116 Ko)
- Délibération 20080406
Centre de Conservation des collections du Muséum d'Histoire Naturelle. Fourniture et mise en oeuvre d'un bâtiment industrialisé. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080406 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080407
Construction du Groupe Scolaire Barbey. Lot n° 1 démolition. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080407 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080408
Construction d'un centre de propreté à Caudéran. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080408 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080409
Eglise Saint-Michel. Restauration de la chapelle Saint-Joseph. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080409 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080410
Elimination des graffitis. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080410 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080411
Fourniture de granulats pour les services municipaux. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080411 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080412
Illuminations de Noël 2008. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080412 (PDF-122 Ko)
- Délibération 20080413
Marché Victor Hugo. Remplacement du flocage coupe-feu en plafond. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080413 (PDF-116 Ko)
- Délibération 20080414
Mobilier d'usage collectif. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080414 (PDF-82 Ko)