Conseil Municipal du 22 octobre 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-18.6 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Monsieur Hugues MARTIN, Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Alexandra SIARRI, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Béatrice DESAIGUES
Débat d'orientation budgétaire
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/508 (PDF-669 Ko)
- Délibération 2012/509
Rapport sur la situation de Bordeaux en matière de Développement Durable.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/509 (PDF-202 Ko)
- Délibération 2012/510
Association ALEMA. Emprunt de 130 000 euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie de la Ville. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/510 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2012/511
Acquisition à la Communauté Urbaine de Bordeaux de l'emprise située 41 rue Robert Schuman au Grand Parc. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/511 (PDF-439 Ko)
- Délibération 2012/512
Résiliation partielle des baux emphytéotiques consentis à la SBEPEC et à AUXIFIP. Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux de diverses parcelles de terrain situées à Bordeaux Nord. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/512 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2012/513
Recours contre la préemption du bail commercial portant sur le local sis 32, place Gambetta. Autorisation à défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/513 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2012/514
Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/514 (PDF-155 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-189 Ko)
- Délibération 2012/515
Dénomination du nouveau pont bordelais
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/515 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2012/516
Hommage à Louis et Henri POUYANNE.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/516 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2012/517
ICPE. Enquête Publique. Centre de Maintenance du Tramway. CUB Avenue de la Jallère. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/517 (PDF-110 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-408 Ko)
- Délibération 2012/518
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. Etablissement de la subvention élève pour l'année 2012 - 2013.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/518 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2012/519
Convention d'occupation de l'atelier relais rue Barreyre. Entre le collège Edouard Vaillant, le Conseil Général et la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/519 (PDF-200 Ko)
- Délibération 2012/520
Association Chantecler. Subvention d'équipement. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/520 (PDF-166 Ko)
- Délibération 2012/521
Logements de fonction en faveur des personnels enseignant. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/521 (PDF-10 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-784 Ko)
- Délibération 2012/522
Subvention pour le programme d'acquisitions 2012 des musées de Bordeaux. Demande. Encaissement. Convention. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/522 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2012/523
CAPC musée d'art contemporain. Edition du livre des 40 ans du CAPC. Fixation des prix de vente. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/523 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2012/524
Musée Goupil. Vente du catalogue ' Figures d'ombres ' à prix réduit. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/524 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/525
Musée des Beaux Arts. Exposition ' Montparnasse/Saint Germain des près ; Abstractions d'après guerre '. Convention. Catalogue et produits dérivés. Tarifs. Signatures. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/525 (PDF-173 Ko)
- Délibération 2012/526
Musée d'Aquitaine. Prix de vente de cartes postales (reproductions de dessins de MAZAN)
Exposition ' Au temps des Gaulois '. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/526 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2012/527
Subvention du fonds régional des musées. Restaurations. Demande. Encaissement. Convention. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/527 (PDF-111 Ko)
