Conseil Municipal du 26 octobre 2015

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Interruption de séance de 17h10 à 17h20

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET

Excusés :
Madame Ana maria TORRES, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE


Communication de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Communication
Débat d'Orientation Culturelle
 

M. le Maire

  • Délibération 2015/453
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 11ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/454
Soutien à l'action d'animation de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux. Bordeaux SO GOOD. Délibération. Convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr Stephan DELAUX et Mme Anne WALRYCK

 
  • Délibération 2015/455
Gestion et animation de la pépinière artisanale Sainte-Croix Subvention d'équilibre à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Aquitaine-section Gironde, au titre de l'exercice 2014 - Décision - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/456
Acquisition à titre gratuit auprès de Bordeaux Métropole de parcelles de terrain situées rue Camille Claudel. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/457
Cession par le Centre Communal et d'Action Sociale de Bordeaux de l'immeuble situé 74-80 cours Saint-Louis et 67-67 bis cours Stuttenberg à Bordeaux. Autorisation de la Ville de Bordeaux.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/458
Mise en vente par adjudication de différents immeubles communaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2015/459
Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil des gens du voyage de Labarde à Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/460
Rachat de 3.514 actions de la société BMA par la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Emilie KUZIEW, Mr Jérome SIRI, Mme Elizabeth TOUTON, Mr Michel DUCHENE et Mme Emmanuelle AJON

 
  • Délibération 2015/461
Provisions pour risque de dépréciation des comptes de tiers. Décision. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/462
Avenant à la Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'Association Sports et Loisirs Mairie de Bordeaux (A.S.L.M.B) - Décision. Autorisation -

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/463
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation -

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/464
Adhésion de la Ville de Bordeaux à Pôle Emploi. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/465
Frais de déplacement en faveur d'un élu en situation de handicap. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/466
Société Bordelaise des Equipements Publics d'exposition de Congrès (S.B.E.P.E.C.) Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2014. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2015/467
Contrat de partenariat du Nouveau Stade de Bordeaux. Rapport d'activité 2014. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2015/468
Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2015. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/469
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/470
Aliénation par la SA d'HLM MESOLIA de parcelles de terrain situées cours Balguerie Stuttenberg à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/471
Aliénation par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS de logements de la résidence « Delacroix », allée Eugène Delacroix à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE