Conseil Municipal du 26 octobre 2015
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-75.21 Mo
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Etaient présents :
Communication de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Communication
- Communication (PDF-428 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/453 (PDF-116 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-276 Ko)
- Délibération 2015/454
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr Stephan DELAUX et Mme Anne WALRYCK
- Délibération 2015/454 (PDF-176 Ko)
- Délibération 2015/455
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/455 (PDF-144 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-19964 Ko)
- Délibération 2015/456
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/456 (PDF-703 Ko)
- Délibération 2015/457
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/457 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2015/458
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/458 (PDF-1021 Ko)
- Délibération 2015/459
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/459 (PDF-629 Ko)
- Délibération 2015/460
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Emilie KUZIEW, Mr Jérome SIRI, Mme Elizabeth TOUTON, Mr Michel DUCHENE et Mme Emmanuelle AJON
- Délibération 2015/460 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2015/461
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/461 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2015/462
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/462 (PDF-163 Ko)
- Délibération 2015/463
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/463 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2015/464
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/464 (PDF-480 Ko)
- Délibération 2015/465
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/465 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2015/466
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/466 (PDF-1474 Ko)
- Délibération 2015/467
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/467 (PDF-15430 Ko)
- Délibération 2015/468
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/468 (PDF-237 Ko)
- Délibération 2015/469
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2015/469 (PDF-132 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-364 Ko)
- Délibération 2015/470
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/470 (PDF-151 Ko)
- Délibération 2015/471
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/471 (PDF-165 Ko)