Conseil Municipal du 14 décembre 2015
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Document PDF-82.52 Mo
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/632
Crédit Municipal de Bordeaux. Projet d'acquisition de locaux à Belfort et d'emplacements de stationnement à Bordeaux. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/632 (PDF-493 Ko)
- Délibération 2015/633
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/633 (PDF-136 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-534 Ko)
- Délibération 2015/634
Convention territoriale globale entre la ville de Bordeaux et la caisse d'allocations familiales de la Gironde.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/634 (PDF-233 Ko)
- Délibération 2015/635
Pacte de cohésion sociale et territoriale. Subventions de fonctionnement. Programmation 2016. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/635 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2015/636
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 26 logements avenue des Quarante Journaux et avenue Marcel Dassault à Bordeaux. Îlot A1.1 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/636 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2015/637
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 69 logements rue des Hollandais à Bordeaux. Îlot A2.2 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/637 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2015/638
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 20 logements sur le site de Santé Navale à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2015/638 (PDF-162 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-177 Ko)
- Délibération 2015/639
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/639 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2015/640
Prix de l'Initiative 2015. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/640 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2015/641
Opération Pique-Niques 2015. Association des Centres d'Animation de Quartiers. Associations de Quartiers. Comités de Quartiers. Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/641 (PDF-111 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2577 Ko)
- Délibération 2015/642
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/642 (PDF-1238 Ko)
- Délibération 2015/643
Attributions de subventions en faveur de la Culture. Fonds de Soutien à l'Innovation et autres attributions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/643 (PDF-269 Ko)
- Délibération 2015/644
Accueil à Bordeaux du Forum d'Avignon. Subvention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/644 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2015/645
Réalisation du Compagnon de Visite. Demande de cofinancement FEDER. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/645 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2015/646
Semaine Digitale. Attribution de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/646 (PDF-285 Ko)
- Délibération 2015/647
Rock School Barbey. Subvention d'équipement à l'association Parallèles Attitudes Diffusion. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/647 (PDF-240 Ko)
- Délibération 2015/648
CAPC musée d'art contemporain. Subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Boîtes //Expos numériques. Catalogue de l'exposition Andrée Putman. Titre de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/648 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2015/649
CAPC musée d'art contemporain. Exposition L'éternel dans l'instant. Edition du catalogue. Fixation du prix de vente. Contrat de diffusion. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/649 (PDF-208 Ko)
- Délibération 2015/650
CAPC musée d'art contemporain. Commande artistique « Tramway » et « Garonne ». Convention de mise à disposition de service ascendante entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Convention. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/650 (PDF-220 Ko)
- Délibération 2015/651
Musée des Beaux-Arts. Convention de mécénat avec le Château Kirwan dans le cadre de l'exposition "Bacchanales modernes ! le nu, l'ivresse la danse dans l'art français du XIXe siècle". Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/651 (PDF-127 Ko)
