Conseil Municipal du 14 décembre 2015
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Document PDF-82.52 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/692
Transfert de prestations et modification du groupement au sein du marché n°2012-514 conclu avec le groupement François GUIBERT-ECCTA BET, IDB acoustique, ANTON OLANO et L7sport. Avenant. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/692 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2015/693
Transfert des marchés conclus avec les sociétés ECCTA et SECOTRAP à la société VERDI Bâtiment Sud Ouest suite à une fusion-absorption. Avenants. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/693 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2015/694
Délégation du Conseil Municipal sur les marchés conclus. Autorisation
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/694 (PDF-109 Ko)
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association "Le Jardin du Noviciat" pour la gestion et l'animation du jardin partagé du Noviciat dans le quartier Sainte-Croix
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/695 (PDF-376 Ko)
Délégation de Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-85 Ko)
- Délibération 2015/696
Projets associatifs à l'International. Appels à projet co-développement 2015 et Soutien aux associations bordelaises. Autorisation.Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/696 (PDF-125 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-296 Ko)
- Délibération 2015/697
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2016. Convention d'objectifs. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/697 (PDF-337 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-13540 Ko)
- Délibération 2015/698
Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/698 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2015/699
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/699 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2015/700
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MADAME COUCAUD-CHAZAL SOLENE
- Délibération 2015/700 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2015/701
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/701 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2015/702
INCITE. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2014. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/702 (PDF-3890 Ko)
- Délibération 2015/703
Bordeaux Métropole Aménagement (BMA).Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2014.Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/703 (PDF-9579 Ko)
Délégation de Madame Florence FORZY-RAFFARD, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-80 Ko)
- Délibération 2015/704
Relation franco-allemande : subventions à des partenaires bordelais. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/704 (PDF-125 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1090 Ko)
- Délibération 2015/705
Ouverture des commerces alimentaires le dimanche pour l'année 2016 . Avis.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/705 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2015/706
Exploitation du marché des Capucins et de son parc de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au
31 décembre 2014. Information du conseil municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/706 (PDF-1026 Ko)
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