Conseil Municipal du 14 décembre 2015
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Document PDF-82.52 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/652
Musée d'Aquitaine. Exposition itinérante de valorisation des fouilles archéologiques du chantier de la LGV SEA Tours-Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/652 (PDF-229 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-11151 Ko)
- Délibération 2015/653
Approbation du plan d'actions 2015-2017. "Bordeaux Générations Seniors"
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/653 (PDF-9283 Ko)
- Délibération 2015/654
Contrat local de santé Campagne 2015. Financement par l'ARS de l'action "Renforcer les actions de prévention des nuisances sonores et risques auditifs auprès des enfants et adolescents scolarisés sur Bordeaux". Convention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/654 (PDF-1182 Ko)
- Délibération 2015/655
Contrat local de santé. Promotion de la santé. Soutien des associations de promotion de la santé. Programmation pour l'année 2016. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/655 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2015/656
Santé Scolaire. Action sur le développement durable empreinte écologique. Convention entre la Ville de Bordeaux et Le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/656 (PDF-173 Ko)
- Délibération 2015/657
Santé scolaire. Initiation aux gestes de premiers secours. Convention entre la Ville de Bordeaux et L'Union Départementale des sapeurs pompiers 33. Signature. Financement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/657 (PDF-511 Ko)
- Délibération 2015/658
Education de la Santé. Thème "Prévention sur les risques des accidents domestiques". Convention entre la Ville de Bordeaux, la Croix Rouge Française et la Prévention MAIF.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/658 (PDF-156 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2255 Ko)
- Délibération 2015/659
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/659 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2015/660
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/660 (PDF-317 Ko)
- Délibération 2015/661
Convention d'objectifs et de financement 2015-2018. Contrat Enfance et Jeunesse entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/661 (PDF-1902 Ko)
- Délibération 2015/662
Convention d'objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde. Versement de la Prestation de Service Unique pour les établissements d'accueil des enfants de 0 à 6 ans. Autorisation de signer
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/662 (PDF-407 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-7021 Ko)
- Délibération 2015/663
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des sites de stationnement public de proximité " Allées de Chartres / Bristol", "Victor Hugo" et "Alsace Lorraine". Avenant n°2 au contrat d'affermage du 15 mars 2013. Modification de...
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2015/663 (PDF-213 Ko)
- Délibération 2015/664
Convention de construction et d'exploitation d'un parking souterrain sur le site sis Place des Grands Hommes. Avenant n°10 au cahier des charges de la convention de concessiondu 14 juin 1998. Modification des tarifs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2015/664 (PDF-235 Ko)
- Délibération 2015/665
Grille des tarifs 2016 au titre de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/665 (PDF-403 Ko)
- Délibération 2015/666
Tarification du stationnement sur voirie. Modification.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2015/666 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2015/667
Prestations de dératisation. Désinsectisation. Désinfection. Tarifs 2016. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/667 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2015/668
Fonds d'Investissement des Quartiers 2015. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/668 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2015/669
Fonds d'Investissement des quartiers 2015. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement. Annulation.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/669 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2015/670
Fonds d'Investissement des Quartiers 2015. Quartier Nansouty - Saint Genès. Subvention d'équipement.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/670 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2015/671
Rue Jean Hameau. Co-maîtrise d'ouvrage pour l'enfouissement de réseaux. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/671 (PDF-131 Ko)
