Conseil Municipal du 11 juillet 2016

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Mr Nicolas BRUGERE (présent à partir de 16h30)

Excusés :
Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Alain SILVESTRE


 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/243
Association Bordeaux Entrepreneurs. Subvention 2016 de la Ville de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/244
Soutien au développement du commerce et de l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Subvention à la Ronde des Quartiers de Bordeaux pour l'exercice 2016. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/245
Réalisation du nouveau stade. Contrat de partenariat. Autorisation de signature. Confirmation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/246
Parc Pinçon. Déclassement. Echange de terrains avec Aquitanis. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/247
BORDEAUX. Bassins à flots. Acquisition de la Base sous-marine

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/248
Cité Claveau, conventions de servitude de passage de câbles souterrains au profit de la société ENEDIS. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/249
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/250
Fixation de ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

" rapport modifié suite au comité technique du 11 juillet 2016"

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/251
Cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux et des ingénieurs en chef territoriaux. Régime indemnitaire de grade. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/252
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/253
Actions en qualification sociale et professionnelle des publics en difficulté dans les secteurs de Bordeaux Sud et Bordeaux Nord en 2016. Demande de financement au titre du Fonds Social Européen (FSE). Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/254
Dispositif Projets Prévention Jeunesse. Deuxième programmation. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/255
Aide à la production du logement social (PLUS-PLAI). Modification du règlement d'intervention. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/256
Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE d'un terrain situé 17 et 19 rue Gambetta à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/257
Aliénation par la SA d'HLM IMMOBILIERE 3F d'un terrain situé 9-11 rue Dom Devienne et 59-61-63 rue Peyronnet à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/258
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 130 logements 5 quai de Brienne et rue Carles Vernet à Bordeaux. Îlot 4.6a ZAC Saint Jean Belcier (OIN). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/259
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 4 logements 25 rue Camille Sauvageau à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/260
Le panorama associatif de la ville de Bordeaux. Ateliers participatifs. Subvention. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/261
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/262
Tarification des salles municipales. Modification. Avis. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE