Conseil Municipal du 11 juillet 2016
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-24.43 Mo
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4021 Ko)
- Délibération 2016/243
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/243 (PDF-233 Ko)
- Délibération 2016/244
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/244 (PDF-4008 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4537 Ko)
- Délibération 2016/245
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/245 (PDF-519 Ko)
- Délibération 2016/246
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/246 (PDF-1045 Ko)
- Délibération 2016/247
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/247 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2016/248
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/248 (PDF-2668 Ko)
- Délibération 2016/249
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/249 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2016/250
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
" rapport modifié suite au comité technique du 11 juillet 2016"
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/250 (PDF-183 Ko)
- Délibération 2016/251
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/251 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2016/252
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/252 (PDF-146 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-719 Ko)
- Délibération 2016/253
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/253 (PDF-164 Ko)
- Délibération 2016/254
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/254 (PDF-173 Ko)
- Délibération 2016/255
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/255 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2016/256
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/256 (PDF-167 Ko)
- Délibération 2016/257
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/257 (PDF-173 Ko)
- Délibération 2016/258
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/258 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2016/259
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2016/259 (PDF-165 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-481 Ko)
- Délibération 2016/260
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/260 (PDF-329 Ko)
- Délibération 2016/261
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/261 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2016/262
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/262 (PDF-202 Ko)