Conseil Municipal du 15 octobre 2018
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Document PDF-182.1 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- Délibération 2018/421
Constitution. Adhésion. Groupement de commandes pour la fourniture de services juridiques de conseil et de représentation en justice dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. Groupement 2. Intégré partiel. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/421 (PDF-274 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-18977 Ko)
- Délibération 2018/422
Dispositif Fête du Sport. Information. Subvention Sport Educatif et Loisirs. Partenariats. Convention Decathlon Bordeaux Lac. Année 2018. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/422 (PDF-911 Ko)
- Délibération 2018/423
Domaine de La Dune. Convention d'hébergement 2018/2019 : CFA Sport Animation Nouvelle Aquitaine (Talence). Décision. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/423 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2018/424
Domaine de La Dune. Conditions générales de vente. Règlement intérieur. Tarification 2019. Décision. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/424 (PDF-846 Ko)
- Délibération 2018/425
Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/425 (PDF-4074 Ko)
- Délibération 2018/426
Golf de Bordeaux. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/426 (PDF-13440 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-63855 Ko)
- Délibération 2018/427
Opération d'intérêt national (OIN) BORDEAUX EURATLANTIQUE - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Etude d'impact- Actualisation - Avis de la ville de Bordeaux
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2018/427 (PDF-49651 Ko)
- Délibération 2018/428
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bail...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/428 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2018/429
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/429 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2018/430
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/430 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2018/431
BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2018. Exercice 2017. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/431 (PDF-8303 Ko)
- Délibération 2018/432
LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2018. Exercice 2017. Infor...
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/432 (PDF-2406 Ko)
- Délibération 2018/433
InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2018. Exercice 2017. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2018/433 (PDF-5594 Ko)
Mission Handicap. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Attribution.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/434 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2018/435
Réorganisation du Conseil Ville et Handicap en Conseil Bordelais pour la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/435 (PDF-222 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-193 Ko)
- Délibération 2018/436
Attribution de subventions aux associations partenaires dans le cadre de l'Appel à manifestation d'intérêt pour une Alimentation durable
Autorisation - Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2018/436 (PDF-232 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23 du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016. Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux. Compte-...
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- Délibération 2018/437 (PDF-2528 Ko)
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