Conseil Municipal du 20 novembre 2019
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Document PDF-94.43 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- Délibération 2019/500
Remise gracieuse, assistantes maternelles. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/500 (PDF-170 Ko)
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-440 Ko)
- Délibération 2019/501
Lycée Professionnel Horticole Camille Godard - Subvention de la Région Nouvelle Aquitaine pour l'acquisition des équipements professionnels et les manuels scolaires des élèves - Convention - Signature - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/501 (PDF-486 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-9011 Ko)
- Délibération 2019/502
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de l'enfance et de la jeunesse. Adoption.Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/502 (PDF-193 Ko)
- Délibération 2019/503
Création d'une salle sportive polyvalente dans le quartier des Aubiers. Subvention d'équipement. Adoption autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/503 (PDF-163 Ko)
- Délibération 2019/504
Sport éducatif et de loisirs et de haut niveau. Attribution de subventions de fonctionnement et d'équipement. Année 2019. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/504 (PDF-1570 Ko)
- Délibération 2019/505
Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/505 (PDF-4233 Ko)
- Délibération 2019/506
Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/506 (PDF-3228 Ko)
Handicap. Accessibilité. Convention de don avec L'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/507 (PDF-766 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-17507 Ko)
- Délibération 2019/508
Requalification de la place Gambetta. Convention financière entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2019/508 (PDF-202 Ko)
- Délibération 2019/509
Bordeaux - Adhésion à un groupement de commandes pour la passation d'un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la réalisation des espaces publics (englobant les espaces verts) et de voirie programmés dans le cadre du projet de renouvell...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/509 (PDF-326 Ko)
- Délibération 2019/510
BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019. Exercice 2018. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/510 (PDF-5457 Ko)
- Délibération 2019/511
InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019. Exercice 2018. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/511 (PDF-5509 Ko)
- Délibération 2019/512
LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2019.Exercice 2018. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/512 (PDF-6098 Ko)
- Délibération 2019/513
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/513 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2019/514
Aides aux propriétaires en obligation de travaux issue d'une déclaration d'utilité publique. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/514 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2019/515
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/515 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2019/516
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bai...
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/516 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2019/517
Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL
- Délibération 2019/517 (PDF-127 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-994 Ko)
- Délibération 2019/518
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2019. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2019/518 (PDF-1027 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2019 et le 30 juin 2019.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2019/519 (PDF-189 Ko)
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