Conseil Municipal du 24 octobre 2011
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Document PDF-57.8 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/600
Versement d'une subvention à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Gironde dans le cadre de la convention de gestion de la pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix, pour l'exercice 2010. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/600 (PDF-1174 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-979 Ko)
- Délibération 2011/601
REGAZ - Réseaux gaz de Bordeaux. Rapport annuel d'activité et financier de l'exercice clos le 30/09/2010. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/601 (PDF-823 Ko)
- Délibération 2011/602
Attribution d'un logement de fonction. Modification de la délibération n° 97-146 du 24 mars 1997. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/602 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2011/603
Créations / Modifications de postes. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/603 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2011/604
Proposition de transformation et suppression de postes. Mise a jour du tableau des effectifs de la ville de bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/604 (PDF-138 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-93 Ko)
- Délibération 2011/605
Subvention d'équipement à Emmaüs pour la construction de 10 chalets pour l'hébergement d'urgence.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/605 (PDF-115 Ko)
Délégation de Monsieur Charles CAZENAVE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-299 Ko)
- Délibération 2011/606
Santé scolaire. Convention signée entre la Ville de Bordeaux et l'inspection académique pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Partenariat entre le service de santé scolaire autonome et les services de l'Etat.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/606 (PDF-339 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1030 Ko)
- Délibération 2011/607
Construction du groupe scolaire et de la structure multi accueil petite enfance des Bassins à Flots. Désignation du lauréat du concours. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/607 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2011/608
Immeuble Croix du Mail. Travaux de démolition. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/608 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2011/609
Fourniture et installation de deux bâtiments en bois (construction modulaire ou industrielle). Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/609 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2011/610
Centre culturel et touristique du vin. Avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage M090451. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/610 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2011/611
Halle des Douves. Réhabilitation. Avenant au marché de Contrôle Technique M110044. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/611 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2011/612
Marché de fourniture de pièces pour les déchloraminateurs des piscines de la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/612 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2011/613
Constitution d'un groupement de commandes Ville de Bordeaux et Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux (CCAS).
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/613 (PDF-212 Ko)
- Délibération 2011/614
Constitution d'un groupement de commandes Ville de Bordeaux - Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux et Ecole d'Enseignement Supérieur d'Art de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/614 (PDF-220 Ko)
- Délibération 2011/615
Restauration du présentoir et des albâtres de Saint-Michel. Avenant au marché de travaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/615 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2011/616
Fabrication et fourniture de corbeilles tradition. Signature du marché négocié. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/616 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2011/617
Fabrication et fourniture de corbeilles Wilmotte. Signature du marché négocié. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/617 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2011/618
Gymnase Nelson Paillou. Mise en conformité accessibilité. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/618 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2011/619
Stade Chaban Delmas. Remise en état des structures béton et de l'étanchéité. Avenants aux marchés de travaux. Tranche Conditionnelle n° 2. Prolongement du délai d'exécution. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/619 (PDF-127 Ko)
