Conseil Municipal du 27 mai 2013

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Monsieur Jean-Charles BRON, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Mr Josy REIFFERS (présent à partir de 17h00)

Excusés :
Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Paola PLANTIER, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Béatrice DESAIGUES

M. le Maire

  • Délibération 2013/273
Représentation de la Ville au sein de l'Ecole Supérieure d'Art de Bordeaux. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/274
Bordeaux [Re]Centres, Jardin des Remparts rue du Hamel. Convention de mise à disposition avant cession. Autorisation de signer.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2013/275
Extension des compétences du Syndicat Départemental d'Energie Electrique de la Gironde

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/276
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières. Année 2012

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/277
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/278
'Bordeaux pour l'égalité 2013'. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la Lutte Contre les Discriminations et de l'égalité des chances. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de Mr Maurin

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/279
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/280
Réalisation d'un groupe scolaire et d'une structure multi-accueil petite enfance aux Bassins à Flots rue Bourbon. Demande de subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/281
Réalisation d'une crèche multi-accueil rue Détrois. Demandes de subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/282
Reconstruction du groupe scolaire Albert Thomas et d'une crèche multi-accueil. Demandes de subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/283
Gestion des équipements fluviaux par la Ville de Bordeaux. Adaptation des pontons et mise en service de navettes fluviales. Modification du Règlement Général des Equipements Fluviaux. Autorisation. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/284
Attributions de subventions en faveur de la culture. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/285
Aides à l'investissement du Conseil Régional d'Aquitaine pour les équipements culturels et les Monuments Historiques. Convention pluriannuelle 2010-2013 entre la Ville de Bordeaux et la Région Aquitaine. Demandes de subventions pour l'année 2013....

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/286
Convention Opéra National de Bordeaux entre l'Etat, la Région Aquitaine, la Ville de Bordeaux et la Régie Personnalisée de l'Opéra 2013/2017

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/287
Convention d'occupation temporaire du domaine public communal de la ville de Bordeaux par l'Office du Tourisme de Bordeaux en vue de la mise en valeur des sites d'intérêt historique

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr Stephan DELAUX, Mr Josy REIFFERS, Mr J-C BRON, Mme Sylvie CAZES, Mme Emmanuelle CUNY

 
  • Délibération 2013/288
Exposition de Jaume Plensa dans l'espace public. Convention. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/289
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats autour des expositions et des événements culturels du CAPC. Titre de recette. Conventions. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/290
CAPC musée d'art contemporain. Edition du catalogue de l'exposition de l'artiste Marcus Schinwald. Fixation du prix de vente. Autorisation. Contrat de diffusion. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/291
Musée d'Aquitaine. Exposition 'Mémoires vives. Une histoire de l'art aborigène'. Label d'Intérêt National. Demande de subvention. Convention d'attribution. Encaissement. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/292
Musée des Arts Décoratifs. Exposition 'Design Espana'. Vente d'un album. Entrées gratuites. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE