Conseil Municipal du 15 juillet 2013
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Document PDF-35.9 Mo
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/444
Renouvellement du centre historique d'agglomération. Aides aux propriétaires occupants, aux propriétaires de commerce et aux propriétaires bailleurs en obligation de travaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/444 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2013/445
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Convention Publique d'Aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité locale 2012 et signature d'un avenant. Approbation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/445 (PDF-828 Ko)
- Délibération 2013/446
Lancement d'un marché. Nouvelle concession d'aménagement en centre historique.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE du Groupe Socialiste
- Délibération 2013/446 (PDF-428 Ko)
Conventions entre la Ville de Bordeaux et six associations pour la création de jardins partagés et l'animation d'ateliers de jardinage. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/447 (PDF-3527 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-169 Ko)
- Délibération 2013/448
Simplification de la mise en oeuvre du temps partiel. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/448 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/449
Dispositif d'accès à l'emploi titulaire. Convention de partenariat avec le CDG33 dans le cadre des sélections professionnelles. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/449 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2013/450
Transformations, suppression et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/450 (PDF-124 Ko)
Délégation de Madame Chantal BOURRAGUE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1352 Ko)
- Délibération 2013/451
Crédit Municipal de Bordeaux. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2012. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/451 (PDF-1368 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-501 Ko)
- Délibération 2013/452
Marché de services de qualification et d'insertion professionnelle. Signature du marché
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/452 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/453
Requalification architecturale et amélioration thermique des façades du groupe scolaire Schweitzer. Signature des marchés
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/453 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2013/454
Exploitation des installations techniques des bâtiments communaux. Avenants aux marchés. Lots 1 à 6. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/454 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2013/455
Eglise Sainte-Eulalie. Restauration du clocher et de la façade Ouest. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/455 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/456
Musée des Beaux-Arts. Réaménagement des salles d'exposition. Aile Nord. Avenants aux marchés de travaux M110388 et M 110389. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/456 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/457
Site Pey-Berland. Création d'une centrale d'énergie avec valorisation de l'eau géothermale. Avenant au marché de travaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/457 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/458
Classes de neige - séjours de ski - séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2013/2014. Signature des marchés
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/458 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2013/459
Transfert des marchés détenus par les sociétés DEKRA SYSTEMES. Avenants. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/459 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2013/460
Constitution de trois groupements de commandes Ville de Bordeaux-Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux- Opéra national de Bordeaux et Ecole d'Enseignement Supérieur d'Art de Bordeaux. Signature des conventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/460 (PDF-217 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal. Marchés à procédure adaptée. Compte rendu de Monsieur le Maire.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/461 (PDF-139 Ko)
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