Conseil Municipal du 15 juillet 2013

Délégation de Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/424
Association Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine. Subvention 2013 de fonctionnement et mise à disposition de locaux. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/425
Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux (S.G.G.P.B.) Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2012. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/426
Concession du Parc de Stationnement des Grands Hommes. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2012. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/427
Projets de Développement Social. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/428
Convention de partenariat tripartite avec le CCAS de la Ville de Bordeaux et le groupe Malakoff Médéric

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/429
ZAC Bastide Niel. Réaménagement d'un skate park. Association La Brigade. Subvention d'équipement. Avenant à la convention de participation financière. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/430
Animations sportives Quai des Sports. Année 2013.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/431
Subvention à l'association CLUB DU DEVELOPPEMENT LOCAL pour l'organisation de METRO'NUM. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/432
Projet urbain Bordeaux Brazza Nord. Lancement d'une délégation de service public pour la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/433
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/434
Aliénation par la SA d'HLM COLIGNY Groupe SNI de deux immeubles situés 16, rue Jacques Rivière et 2, rue du Professeur André Lambinet à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/435
Logements locatifs aidés. Opération en neuf réalisée par la SA D'HLM DOMOFRANCE 5, rue Achard et 2-3, rue Blanqui à Bordeaux. Aide au logement social. Modification de l'assiette de la subvention et versement d'acompte sur subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/436
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE 37 rue Bigot à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/437
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE 47 rue Camille Sauvageau à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/438
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE 3 rue Dumercq à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/439
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE 19 rue des Pontets à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/440
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS 14 rue des Menuts à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/441
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS 94 rue Camille Sauvageau à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/442
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS 8 rue des Allamandiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/443
Opération de requalification du centre historique. Périmètre de restauration immobilière Saint Eloi Salinières. Ilots Fusterie et Faures-Gensan. Programme de travaux et délais. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE