Conseil Municipal du 15 juillet 2013
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Document PDF-35.9 Mo
Délégation de Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-250 Ko)
- Délibération 2013/424
Association Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine. Subvention 2013 de fonctionnement et mise à disposition de locaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/424 (PDF-220 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2778 Ko)
- Délibération 2013/425
Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux (S.G.G.P.B.) Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2012. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/425 (PDF-1353 Ko)
- Délibération 2013/426
Concession du Parc de Stationnement des Grands Hommes. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2012. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/426 (PDF-3044 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-313 Ko)
- Délibération 2013/427
Projets de Développement Social. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/427 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2013/428
Convention de partenariat tripartite avec le CCAS de la Ville de Bordeaux et le groupe Malakoff Médéric
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/428 (PDF-232 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2354 Ko)
- Délibération 2013/429
ZAC Bastide Niel. Réaménagement d'un skate park. Association La Brigade. Subvention d'équipement. Avenant à la convention de participation financière. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/429 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2013/430
Animations sportives Quai des Sports. Année 2013.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/430 (PDF-2308 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-4619 Ko)
- Délibération 2013/431
Subvention à l'association CLUB DU DEVELOPPEMENT LOCAL pour l'organisation de METRO'NUM. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/431 (PDF-4695 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-9374 Ko)
- Délibération 2013/432
Projet urbain Bordeaux Brazza Nord. Lancement d'une délégation de service public pour la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/432 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/433
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/433 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2013/434
Aliénation par la SA d'HLM COLIGNY Groupe SNI de deux immeubles situés 16, rue Jacques Rivière et 2, rue du Professeur André Lambinet à Bordeaux. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/434 (PDF-125 Ko)
- Délibération 2013/435
Logements locatifs aidés. Opération en neuf réalisée par la SA D'HLM DOMOFRANCE 5, rue Achard et 2-3, rue Blanqui à Bordeaux. Aide au logement social. Modification de l'assiette de la subvention et versement d'acompte sur subvention.
Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/435 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/436
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE 37 rue Bigot à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/436 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/437
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE 47 rue Camille Sauvageau à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/437 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/438
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE 3 rue Dumercq à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/438 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/439
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE 19 rue des Pontets à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/439 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2013/440
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS 14 rue des Menuts à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/440 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/441
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS 94 rue Camille Sauvageau à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/441 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/442
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS 8 rue des Allamandiers à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/442 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2013/443
Opération de requalification du centre historique. Périmètre de restauration immobilière Saint Eloi Salinières. Ilots Fusterie et Faures-Gensan. Programme de travaux et délais. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/443 (PDF-1325 Ko)