Conseil Municipal du 23 septembre 2013
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Document PDF-96.74 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/482
Versement des subventions aux associations en charge d'aide à la famille
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/482 (PDF-147 Ko)
- Délibération 2013/483
Convention d'objectifs et de financement avec la caf de la Gironde. Versement de la prestation de service unique pour les établissements d'accueil des enfants de 0 à 4 ans. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/483 (PDF-218 Ko)
- Délibération 2013/484
Convention entre la Ville de Bordeaux et la société SA HLM Clairsienne de versement de la subvention d'investissement de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/484 (PDF-136 Ko)
- Délibération 2013/485
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. Premier trimestre année scolaire 2013/2014. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/485 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2013/486
Classes de neige. Séjours de ski. Séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2013/2014. Fixation des tarifs. Participation des familles. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. MAURIN
- Délibération 2013/486 (PDF-134 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2275 Ko)
- Délibération 2013/487
Cimetière Protestant de Bordeaux. Travaux. Subvention d'équipement. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/487 (PDF-173 Ko)
- Délibération 2013/488
Elaboration de conventions et avenants liant la Ville à divers opérateurs culturels. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/488 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/489
Conservatoire de Bordeaux Jacques THIBAUD. Subvention de l'Etat. Demande. Encaissement. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/489 (PDF-1271 Ko)
- Délibération 2013/490
'La maison Goupil et l'Italie. Le succès des peintres italiens à Paris au temps de l'impressionnisme'. Convention de co-organisation. Convention de dépôt-vente du catalogue italien. Vente de produits dérivés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/490 (PDF-219 Ko)
- Délibération 2013/491
Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat Ministère de la Culture. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/491 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/492
Renouvellement de la convention triennale de développement des échanges artistiques internationaux entre la ville de Bordeaux et l'institut français. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/492 (PDF-167 Ko)
- Délibération 2013/493
Musée des Arts Décoratifs. Participation au Design Tour. Gratuité des expositions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/493 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/494
Musée d'Aquitaine. Convention de partenariat. Publication du catalogue édité à l'occasion de l'exposition 'mémoires vives'. Une histoire de l'art aborigène. Signature. Convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/494 (PDF-280 Ko)
- Délibération 2013/495
Archives municipales. Convention de partenariat avec la société de production audiovisuelle 'Les productions de la Lanterne'. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/495 (PDF-172 Ko)
- Délibération 2013/496
Archives municipales de Bordeaux. Programme de numérisation 2013. Subvention de l'Etat. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/496 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2013/497
Archives municipales. Fonds Salier-Fouquet. Convention de don et de cession de droits. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/497 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2013/498
Banque numérique du savoir en Aquitaine (BNSA). Demande de subvention 2013. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/498 (PDF-126 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-26605 Ko)
- Délibération 2013/499
Stationnement payant. Mise en place d'un tarif préférentiel professionnel. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/499 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/500
Mise à disposition de places de stationnement dans le parking de la Cité Administrative. Renouvellement de la convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/500 (PDF-306 Ko)
- Délibération 2013/501
Rachat des parts de la Communauté Urbaine de Bordeaux au capital de la société Bordeaux Métropole Aménagement. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM JUPPE, DUCHENE, DUPOUY, ROUVEYRE, MAURIN.
- Délibération 2013/501 (PDF-127 Ko)