Conseil Municipal du 23 septembre 2013

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/482
Versement des subventions aux associations en charge d'aide à la famille

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/483
Convention d'objectifs et de financement avec la caf de la Gironde. Versement de la prestation de service unique pour les établissements d'accueil des enfants de 0 à 4 ans. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/484
Convention entre la Ville de Bordeaux et la société SA HLM Clairsienne de versement de la subvention d'investissement de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/485
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. Premier trimestre année scolaire 2013/2014. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/486
Classes de neige. Séjours de ski. Séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2013/2014. Fixation des tarifs. Participation des familles. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. MAURIN

 

Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/487
Cimetière Protestant de Bordeaux. Travaux. Subvention d'équipement. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/488
Elaboration de conventions et avenants liant la Ville à divers opérateurs culturels. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/489
Conservatoire de Bordeaux Jacques THIBAUD. Subvention de l'Etat. Demande. Encaissement. Convention. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/490
'La maison Goupil et l'Italie. Le succès des peintres italiens à Paris au temps de l'impressionnisme'. Convention de co-organisation. Convention de dépôt-vente du catalogue italien. Vente de produits dérivés.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/491
Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat Ministère de la Culture. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/492
Renouvellement de la convention triennale de développement des échanges artistiques internationaux entre la ville de Bordeaux et l'institut français. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/493
Musée des Arts Décoratifs. Participation au Design Tour. Gratuité des expositions. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/494
Musée d'Aquitaine. Convention de partenariat. Publication du catalogue édité à l'occasion de l'exposition 'mémoires vives'. Une histoire de l'art aborigène. Signature. Convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/495
Archives municipales. Convention de partenariat avec la société de production audiovisuelle 'Les productions de la Lanterne'. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/496
Archives municipales de Bordeaux. Programme de numérisation 2013. Subvention de l'Etat. Encaissement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/497
Archives municipales. Fonds Salier-Fouquet. Convention de don et de cession de droits. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/498
Banque numérique du savoir en Aquitaine (BNSA). Demande de subvention 2013. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/499
Stationnement payant. Mise en place d'un tarif préférentiel professionnel. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2013/500
Mise à disposition de places de stationnement dans le parking de la Cité Administrative. Renouvellement de la convention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/501
Rachat des parts de la Communauté Urbaine de Bordeaux au capital de la société Bordeaux Métropole Aménagement. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM JUPPE, DUCHENE, DUPOUY, ROUVEYRE, MAURIN.