Conseil Municipal du 23 septembre 2013
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Document PDF-96.74 Mo
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/502
Bordeaux Métropole Aménagement (BMA). Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2012. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/502 (PDF-11726 Ko)
- Délibération 2013/503
Société 'Gestion électronique de régulation en temps réel pour l'urbanisme, les déplacements et les transports' (GERTRUDE). Rapport de gestion et financier de l'exercice 2012. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/503 (PDF-14674 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-100 Ko)
- Délibération 2013/504
Action de qualification sociale et professionnelle des publics en difficultés dans les secteurs de Bordeaux sud et Bordeaux nord en 2014. Demandes de subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/504 (PDF-128 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-20460 Ko)
- Délibération 2013/505
SASP Union Bordeaux Begles. SASP Football Club des Girondins de Bordeaux. Contrat de cession de droits d'accès. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr PALAU
- Délibération 2013/505 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2013/506
Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2012. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/506 (PDF-8003 Ko)
- Délibération 2013/507
Golf de Bordeaux Lac. Compte-rendu annuel de l'exercice 2012. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/507 (PDF-2741 Ko)
- Délibération 2013/508
Ilot Armagnac. Aménagement d'un gymnase et d'une médiathèque. Protocoles transactionnels avec la maîtrise d'oeuvre, le bureau d'études et les entreprises. Autorisation de signer.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/508 (PDF-230 Ko)
- Délibération 2013/509
Accompagnement des associations sportives bordelaises. Subventions d'équipement. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/509 (PDF-4045 Ko)
- Délibération 2013/510
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2013.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/510 (PDF-1696 Ko)
- Délibération 2013/511
Partenariats Cartes Jeunes. Conventions. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/511 (PDF-156 Ko)
- Délibération 2013/512
Bordeaux accueille ses étudiants. Signature d'une convention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/512 (PDF-192 Ko)
- Délibération 2013/513
Ecoles multisports et animations sportives de proximité. Année 2013.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr MAURIN
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2013/513 (PDF-3261 Ko)
- Délibération 2013/514
Convention Ville de Bordeaux/Université Victor Ségalen. Approbation. Adoption. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/514 (PDF-901 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-483 Ko)
- Délibération 2013/515
'Bordeaux : La Cité Digitale pour tous'. Demande de subvention FEDER. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/515 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2013/516
Contrat Recherche et Développement avec la société STANTUM pour le déploiement de tablettes numériques éducatives dans les établissements scolaires de la Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/516 (PDF-222 Ko)
- Délibération 2013/517
Autorisation de téléchargement du Référentiel à Grande Echelle RDG de l'Institut National de l'Information Géographique et Forestière
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/517 (PDF-331 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-771 Ko)
- Délibération 2013/518
Convention pluriannuelle d'objectifs 2012-2014 entre la Ville de Bordeaux, le Conseil général de la Gironde, la Communauté urbaine de Bordeaux et le PACT Habitat et Développement de la Gironde. Demande de subvention 2013. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/518 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2013/519
Subvention à l'école nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/519 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2013/520
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/520 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/521
PNRQAD. Bordeaux[RE]Centres. Convention de cofinancement d'un diagnostic préalable pour la remise aux normes d'hôtels meublés dans le PNRQAD de Bordeaux. Signature de la convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/521 (PDF-347 Ko)
