Conseil Municipal du 26 mai 2014
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-11.76 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Mr Y. DAVID (présent à partir de 16h20), Mme N. DELATTRE (présente à partir de 17h05), Mr N. BRUGERE (présent jusqu'à 16h45)
Excusés :
Monsieur Josy REIFFERS, Madame Constance MOLLAT, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Vincent FELTESSE, Monsieur Jacques COLOMBIER
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 3ème partie.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Nicolas GUENRO
- Délibération 2014/232 (PDF-160 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2852 Ko)
- Délibération 2014/233
Opération Urbaine Collective de Bordeaux - Tranche 2. Aides directes à la modernisation des locaux commerciaux et artisanaux du quartier des Aubiers et réaffectations budgétaires
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/233 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2014/234
Soutien au développement commercial de Bordeaux. Participation financière de la Ville à l'opération de recherche d'enseignes et de promotion de l'attractivité commerciale du territoire. Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux.
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Anne WALRYCK
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/234 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2014/235
Convention annuelle 2014 entre la Ville de Bordeaux et l'Association BGI - Bordeaux Gironde Investissement. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/235 (PDF-2490 Ko)
- Délibération 2014/236
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la société Multivote portant sur l'utilisation d'une application participative pour la quatrième édition de la Semaine Digitale. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/236 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2014/237
Attribution d'une subvention au Club du Développement Local pour la mise en oeuvre du Forum "CICLE"
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/237 (PDF-135 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-3910 Ko)
- Délibération 2014/238
Mise en vente par adjudication de différents immeubles communaux.Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/238 (PDF-2052 Ko)
- Délibération 2014/239
Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2013
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/239 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2014/240
Réalisation de la Cité municipale. Contrat de partenariat. Convention permettant l'intervention de la Ville dans le bâtiment avant la Mise à Disposition effective. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2014/240 (PDF-1031 Ko)
- Délibération 2014/241
Réalisation de la Cité municipale. Contrat de partenariat. Avenant n°2 : Modification de la date contractuelle de Mise à Disposition du bâtiment. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/241 (PDF-331 Ko)
- Délibération 2014/242
Désaffectation, déclassement et cession à la SA d'HLM Domofrance d'un immeuble situé au 33 rue des Faures. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/242 (PDF-464 Ko)
- Délibération 2014/243
Mise en place de la commission consultative des services publics locaux. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
Ajout de la SEPANSO à la demande de Mr le Maire
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/243 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2014/244
Commission Communale des Impôts Directs.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/244 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/245
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2014/245 (PDF-150 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-366 Ko)
- Délibération 2014/246
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 134 logements rue Lucien Faure à Bordeaux. Ilot C5 « Lucien Faure », sous-îlots C5b et C5d des Bassins à Flot. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/246 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2014/247
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale sise 43-44 quai de Bacalan réalisée par la SA d'HLM de la Charente LE FOYER. Demande de subvention complémentaire. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/247 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2014/248
Logements Locatifs Aidés. Modification de versement des subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/248 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2014/249
Aliénation par la SA d'HLM CLAIRSIENNE de logements de la résidence « Sch¿lcher », 9-11 rue Denise à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/249 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/250
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de logements de la résidence « Le Capitaine », 184 rue Emile Combes à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/250 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2014/251
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE d'un local professionnel situé 8, rue Foy à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/251 (PDF-118 Ko)
