Conseil Municipal du 26 janvier 2015
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-24.44 Mo
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/1 (PDF-121 Ko)
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1990 Ko)
- Délibération 2015/2
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. Nicolas FLORIAN, M. Fabien ROBERT, M. Stephan DELAUX, M. Jean-Pierre GUYOMARC'H, Mme Marie-Hélène VILLANOVE, M. PIERRE HURMIC
- Délibération 2015/2 (PDF-1823 Ko)
- Délibération 2015/3
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/3 (PDF-236 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-5006 Ko)
- Délibération 2015/4
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
Non participation au vote de MME Virginie CALMELS, M. Nicolas FLORIAN, Mme NAthalie DELATTRE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Magali FRONZES, M. Michel DUCHENE, M.Nicolas GUENRO
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/4 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2015/5
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/5 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2015/6
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/6 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2015/7
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/7 (PDF-1791 Ko)
- Délibération 2015/8
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/8 (PDF-2816 Ko)
- Délibération 2015/9
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/9 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2015/10
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/10 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2015/11
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/11 (PDF-122 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1132 Ko)
- Délibération 2015/12
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/12 (PDF-628 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/13
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/13 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2015/14
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Anne-Marie CAZALET, Mme Elizabeth TOUTON et Mme Solène CHAZAL
- Délibération 2015/14 (PDF-259 Ko)
- Délibération 2015/15
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène CHAZAL
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/15 (PDF-197 Ko)
- Délibération 2015/16
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/16 (PDF-140 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/17 (PDF-126 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-729 Ko)
- Délibération 2015/18
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/18 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2015/19
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/19 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2015/20
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/20 (PDF-133 Ko)