Conseil Municipal du 26 janvier 2015

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,

Excusés :
Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Marc LAFOSSE

M. le Maire

  • Délibération 2015/1
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 8ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/2
Conventions de partenariat 2015. Entre la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme de Bordeaux. Entre la Ville de Bordeaux et le Bordeaux Convention Bureau. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. Nicolas FLORIAN, M. Fabien ROBERT, M. Stephan DELAUX, M. Jean-Pierre GUYOMARC'H, Mme Marie-Hélène VILLANOVE, M. PIERRE HURMIC

 
  • Délibération 2015/3
Modernisation de l'action Publique et Simplification de l'accès à la commande publique. Adhésion au dispositif « Marché Public Simplifié » (MPS). Signature de la charte.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/4
Cession à Bordeaux Métropole de l'intégralité des parts détenues par la Ville de Bordeaux dans le capital de la société anonyme d'économie mixte Régaz-Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

Non participation au vote de MME Virginie CALMELS, M. Nicolas FLORIAN, Mme NAthalie DELATTRE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Magali FRONZES, M. Michel DUCHENE, M.Nicolas GUENRO

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2015/5
Association Aquitaine. Emprunt de 325 000 euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/6
Acquisition à titre gratuit de la place Jean Cayrol. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/7
Conventions de servitudes de passage de câbles souterrains au profit d'ERDF. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/8
Ecole maternelle LAC II . convention de transfert en pleine propriété à la Ville de Bordeaux à l'issue des travaux de mise en conformité. Approbation de la convention de transfert - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/9
Organisation des travaux de la commission de propagande électorale.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/10
Subventions versées à divers organismes par la Ville de Bordeaux. Conventions de partenariat. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/11
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2015/12
Animation du dispositif Allô Energie sur le territoire de la Ville de Bordeaux (Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie). Signature du marché.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/13
PNRQAD - Bordeaux [Re]Centres. Dispositif de lutte contre la précarité énergétique. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/14
Convention de gestion de l'immeuble situé 3 rue Dumercq. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Anne-Marie CAZALET, Mme Elizabeth TOUTON et Mme Solène CHAZAL

 
  • Délibération 2015/15
Groupement d'intêret public Bordeaux médiation. Mise à disposition subvention de fonctionnement changement de nom. Autorisation. Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène CHAZAL

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2015/16
Prévention de la récidive: développement de l'exécution des peines en mairie. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/17
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/18
Subventions à diverses associations culturelles. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2015/19
Attribution de subventions en faveur de la Culture. Fonds d'aide à la création et de soutien à l'innovation 2015. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2015/20
Restauration des Monuments Historiques. Programme annuel 2015. Demandes de subventions. Signatures. Autorisations

ADOPTE A L'UNANIMITE