Conseil Municipal du 01 juin 2015
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-19.3 Mo
- Communication (PDF-3447 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2015/223
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/223 (PDF-151 Ko)
- Délibération 2015/224
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/224 (PDF-108 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6465 Ko)
- Délibération 2015/225
ADOPTE A LA MAJORITE
Le Maire quitte la séance à 16h10 et ne participera pas au vote
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Retour de Mr le Maire à 17h20
- Délibération 2015/225 (PDF-4524 Ko)
- Délibération 2015/226
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/226 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2015/227
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/227 (PDF-1193 Ko)
- Délibération 2015/228
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/228 (PDF-164 Ko)
- Délibération 2015/229
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2015/229 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2015/230
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/230 (PDF-151 Ko)
- Délibération 2015/231
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/231 (PDF-411 Ko)
- Délibération 2015/232
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/232 (PDF-179 Ko)
- Délibération 2015/233
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/233 (PDF-154 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-200 Ko)
- Délibération 2015/234
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/234 (PDF-202 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-154 Ko)
- Délibération 2015/235
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/235 (PDF-192 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1021 Ko)
- Délibération 2015/236
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/236 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2015/237
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/237 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2015/238
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/238 (PDF-222 Ko)
- Délibération 2015/239
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/239 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2015/240
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/240 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2015/241
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/241 (PDF-147 Ko)