Conseil Municipal du 28 septembre 2015
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-67.61 Mo
Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1061 Ko)
- Délibération 2015/377
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/377 (PDF-981 Ko)
- Délibération 2015/378
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. ROBERT
- Délibération 2015/378 (PDF-134 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1386 Ko)
- Délibération 2015/379
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/379 (PDF-447 Ko)
- Délibération 2015/380
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/380 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2015/381
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/381 (PDF-358 Ko)
- Délibération 2015/382
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/382 (PDF-191 Ko)
- Délibération 2015/383
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/383 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2015/384
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/384 (PDF-262 Ko)
- Délibération 2015/385
ADOPTE A LA MAJORITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme SIARRI
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/385 (PDF-167 Ko)
- Délibération 2015/386
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/386 (PDF-153 Ko)
- Délibération 2015/387
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/387 (PDF-134 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-6068 Ko)
- Délibération 2015/388
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/388 (PDF-5818 Ko)
- Délibération 2015/389
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. GUENRO
- Délibération 2015/389 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2015/390
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/390 (PDF-116 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-157 Ko)
- Délibération 2015/391
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/391 (PDF-178 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1098 Ko)
- Délibération 2015/392
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/392 (PDF-185 Ko)
- Délibération 2015/393
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/393 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2015/394
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/394 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2015/395
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/395 (PDF-148 Ko)
- Délibération 2015/397
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/397 (PDF-323 Ko)