Conseil Municipal du 28 septembre 2015
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Document PDF-67.61 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/398
Constitution du réseau francophone de réponses à distance « Eurékoi - Il suffit de demander »avec la Bibliothèque Publique d'Information. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/398 (PDF-258 Ko)
- Délibération 2015/399
Eglise Saint Paul Saint François Xavier. Buffet de l'orgue de tribune. Demande de classement au titre des monuments historiques. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/399 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2015/400
CAPC musée d'art contemporain. Programmation culturelle autour de l'exposition Alejandro Jodorowsky. Fixation des tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/400 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2015/401
Scop Glob Théâtre. Extension du parquet de scène et acquisition de matériel scénique. Participation de la Ville. Convention financière. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/401 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2015/402
Archives municipales. Schéma de mutualisation des services. Création d'un service commun d'archives rattaché à la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/402 (PDF-111 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-430 Ko)
- Délibération 2015/403
Avenant n°1 à la convention en date du 20 juin 2014 entre la Ville de Bordeaux et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Gironde pour la promotion de la santé en faveur des élèves. Partenariat entre le service de ...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/403 (PDF-169 Ko)
- Délibération 2015/404
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et son CCAS et l'association AGIR ABCD.Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/404 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2015/405
Signature de la convention de partenariat entre le CCAS de la Ville de Bordeaux et l'association Promofemmes.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2015/405 (PDF-168 Ko)
- Délibération 2015/406
Signature de la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Caisse des Dépôts
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/406 (PDF-187 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-105 Ko)
- Délibération 2015/407
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/407 (PDF-120 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-24850 Ko)
- Délibération 2015/408
Dénominations de voies, d'espaces et de bâtiment public
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/408 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2015/409
Fonds d'investissement des Quartiers 2015 - Quartier Saint Augustin - Tauzin - Alphonse Dupeux. Subvention d'équipement
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/409 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2015/410
Concession du parc de stationnement des Grands Hommes. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2014. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/410 (PDF-19100 Ko)
- Délibération 2015/411
Affermage des sites de stationnement Victor Hugo, Allées de Chartres et Alsace Lorraine. Rapport d'activité du 01/01/2014 au 31/12/2014. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/411 (PDF-2421 Ko)
- Délibération 2015/412
Société des Grands Garages et Parkings de Bordeaux ( SGGPB). Rapport d'activité et financier de l'exercice 2014. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/412 (PDF-3319 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1961 Ko)
- Délibération 2015/413
Communication : Projet éducatif de la Ville de Bordeaux.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/413 (PDF-949 Ko)
- Délibération 2015/414
Convention éducative entre la direction des services départementaux de l'Education Nationale de la Gironde et la Ville de Bordeaux. Autorisation.Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/414 (PDF-911 Ko)
- Délibération 2015/415
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2015. Adoption. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/415 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2015/416
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. 1er trimestre année scolaire 2015-2016. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/416 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2015/417
Classes de neige 2015- 2016.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/417 (PDF-129 Ko)
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