Conseil Municipal du 28 septembre 2015
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Document PDF-67.61 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- Délibération 2015/438
Constitution d'un groupement de commandes Ville de Bordeaux et Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Coffrets de Noël. Signature d'une convention. Autorisation.
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 2015/438 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2015/439
Transfert des marchés M110372 et M110273 conclus avec la Société Chemiserie et Lingerie du Marais Henri Bricout. Avenant. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/439 (PDF-116 Ko)
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-177 Ko)
- Délibération 2015/440
Convention cadre de partenariat. Zone d'Agriculture Urbaine Expérimentale.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/440 (PDF-157 Ko)
- Délibération 2015/441
«LES JOURNEES MYCOLOGIQUES DU BORDELAIS» du 5 au 8 novembre 2015 organisées par le Jardin Botanique de la Ville de Bordeaux. Autorisation. Encaissement. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/441 (PDF-112 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-19578 Ko)
- Délibération 2015/442
Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2014. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/442 (PDF-19612 Ko)
- Délibération 2015/443
Golf de Bordeaux. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2014. Information
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
REPORTE AU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2015
- Délibération 2015/443 (PDF-114 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-391 Ko)
- Délibération 2015/444
Inscription du site de la caserne de la Benauge à la 13ème session d'EUROPAN. Charte du site. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/444 (PDF-258 Ko)
- Délibération 2015/445
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/445 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2015/446
Aides pour l'amélioration du parc privé. Règlement d'intervention. Modification. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/446 (PDF-150 Ko)
- Délibération 2015/447
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/447 (PDF-115 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-137 Ko)
- Délibération 2015/448
Déploiement de services sans-contact « NFC » sur le territoire bordelais. Accord de partenariat Ville de Bordeaux, Bordeaux Métropole et Office de tourisme de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2015/448 (PDF-157 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-8861 Ko)
- Délibération 2015/449
Adhésion de la Ville de Bordeaux au Pacte International des Politiques alimentaires en milieu urbain dit Pacte de Milan
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/449 (PDF-211 Ko)
- Délibération 2015/450
Adhésion de la Ville de Bordeaux à la Charte pour l'Efficacité Energétique des Bâtiments tertiaires publics et privés
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2015/450 (PDF-8742 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur Le Maire. Compte rendu de Monsieur Le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2015 et le 30 juin 2015.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2015/451 (PDF-138 Ko)
- Délibération 2015/452
Rapport d'activité 2014 et compte administratif de Bordeaux Métropole. Information.
RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
REPORTE AU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2015
- Délibération 2015/452 (PDF-113 Ko)
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