Conseil Municipal du 02 mai 2016
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Document PDF-14.88 Mo
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-653 Ko)
- Délibération 2016/148
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/148 (PDF-374 Ko)
- Délibération 2016/149
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/149 (PDF-299 Ko)
- Délibération 2016/150
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/150 (PDF-125 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-294 Ko)
- Délibération 2016/151
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/151 (PDF-319 Ko)
Délégation de Monsieur Gérald CARMONA, Conseiller municipal
- PV du débat (PDF-226 Ko)
- Délibération 2016/152
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/152 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2016/153
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/153 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2016/154
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/154 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2016/155
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/155 (PDF-120 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-167 Ko)
- Délibération 2016/156
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de M.LABORDE
- Délibération 2016/156 (PDF-107 Ko)
- Délibération 2016/157
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/157 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2016/158
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/158 (PDF-131 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-781 Ko)
- Délibération 2016/159
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/159 (PDF-801 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-343 Ko)
- Délibération 2016/160
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/160 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2016/161
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/161 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2016/162
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/162 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2016/163
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/163 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2016/164
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/164 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2016/165
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/165 (PDF-111 Ko)
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1500 Ko)
- Délibération 2016/166
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/166 (PDF-272 Ko)
- Délibération 2016/167
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/167 (PDF-273 Ko)