Conseil Municipal du 02 mai 2016

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/148
Exploitation d'une structure d'accueil de la Petite Enfance. Délégation du Service Public. Appel public à concurrence. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/149
Délégation de service public. Multi-accueil petite enfance Berge du Lac. Prolongation pour motif d'intérêt général. Avenant n°1 au contrat d'affermage. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/150
Versement des subventions aux associations en charge des structures d'accueil des jeunes enfants

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2016/151
Exonération des droits de place, des taxes annuelles de voirie et de la taxe locale de publicité extérieure sur les voies impactées par les travaux du chantier de mise en oeuvre de la ligne D du tramway.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Gérald CARMONA, Conseiller municipal

  • Délibération 2016/152
Vidéo protection de la Fan zone place des Quinconces. Demande de subvention. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/153
Protection du patrimoine naturel. Dossier de demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement de présentation au public de ragondins. Avis du Conseil Municipal.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/154
Fonds d'investissement des Quartiers 2016. Quartier Chartrons - Grand Parc - Jardin Public. Subvention d'équipement

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/155
Fonds d'Investissement des Quartiers 2016. Quartier Caudéran. Subvention d'équipement.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/156
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de M.LABORDE

 
  • Délibération 2016/157
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/158
Logements de fonction en faveur des personnels enseignants. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/159
Gestion des équipements fluviaux par la Ville de Bordeaux. Mise en service du ponton de la Cité du Vin. Développement de l'offre de croisières. Actualisation du règlement général des équipements fluviaux et nouvelles tranches tarifaires. Autoris...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/160
Groupe scolaire Benauge. Approbation de l'avant projet définitif. Avenant au marché de maîtrise d'¿uvre. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/161
Reconstruction du groupe scolaire Barbey. Phase 2. Signature des marchés. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/162
Gymnase Berges du Lac. Ginko construction. Signature des marchés. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/163
Cité du vin. Lots scénographiques. Avenant au marché 2014-355. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/164
Délégation- Marchés d'assurance de la Cité du Vin

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/165
Avenant au marché n°2015-228. Classes de neige. Séjours ski. Séjours environnement à la montagne. Année scolaire 2015-2016. Lot 2.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/166
Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et le gérant de la Société MH'Event'S, pour l'exploitation des voitures électriques au sein du Parc Bordelais. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/167
Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et le gérant de la SARL MH'Event'S, pour l'exploitation du train électrique au sein du Parc Bordelais. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE