Conseil Municipal du 02 mai 2016
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Document PDF-14.88 Mo
Délégation de Madame Magali FRONZES, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/168
Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Bordeaux et le gérant de la Société MH'EVENT'S, pour l'exploitation de la buvette au sein du Parc Bordelais. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/168 (PDF-274 Ko)
- Délibération 2016/169
Appel à candidatures pour l'exploitation d'attractions enfantines au Jardin Public et au Parc Bordelais dans le cadre d'une occupation temporaire du domaine public. Cahiers des charges. Règlement de la consultation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/169 (PDF-1610 Ko)
- Délibération 2016/170
Lycée professionnel horticole Camille Godard. Dispositifs de tarification des repas et des hébergements des élèves pour l'année scolaire 2015/2016 et tarification des repas des agents. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/170 (PDF-126 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-821 Ko)
- Délibération 2016/171
Opération "Je relève le défi 2016". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/171 (PDF-197 Ko)
- Délibération 2016/172
Mise en ¿uvre de la délégation du service secours incendie dans le cadre de l'utilisation autonome des équipements sportifs. Convention. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Amendement: paragraphe relatif à l'assurance supprimé dans la convention
- Délibération 2016/172 (PDF-608 Ko)
- Délibération 2016/173
Convention de réciprocité en matière d'équipements sportifs entre la Ville de Bordeaux et le Conseil Départemental de la Gironde. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/173 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2016/174
Versement de la participation relative à l'entraînement public au Stade Chaban-Delmas. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/174 (PDF-108 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2627 Ko)
- Délibération 2016/175
Opération d'Intérêt National (OIN) Bordeaux Euratlantique. Renouvellement de la zone d'aménagement différé (ZAD)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de V.CALMELS
- Délibération 2016/175 (PDF-345 Ko)
- Délibération 2016/176
BEGLES-BORDEAUX. Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Secteur Jean-Jacques Bosc. Ouverture de la concertation par l'EPA. Avis de la ville de Bordeaux. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de V.CALMELS
- Délibération 2016/176 (PDF-242 Ko)
- Délibération 2016/177
Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) de la Gironde. Approbation. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/177 (PDF-183 Ko)
- Délibération 2016/178
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'A'URBA. Programme partenarial pour l'année 2016. Validation. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/178 (PDF-1849 Ko)
- Délibération 2016/179
ARC EN RÊVE. Subventions de la ville de bordeaux. Convention. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de E.TOUTON et F.ROBERT
- Délibération 2016/179 (PDF-212 Ko)
- Délibération 2016/180
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/180 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2016/181
Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/181 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2016/182
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/182 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2016/183
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de S.COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2016/183 (PDF-112 Ko)
Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-658 Ko)
- Délibération 2016/184
Attribution de subventions aux associations partenaires en matière de développement durable. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/184 (PDF-708 Ko)
Délégation de Madame Maribel BERNARD, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-140 Ko)
- Délibération 2016/185
Marché des Capucins.Tarification au 1/4 d'heure. Loi Hamon. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
Amendement:
Suppression :
"Actualisation des tarifs des droits de place du marché et des parcs de stationnement des capucins"
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/185 (PDF-140 Ko)
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