Conseil Municipal du 03 avril 2017

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/131
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Création d'un pôle social sur la ZAC Ravezies îlot 22, 77 boulevard Alfred Daney - rue du Professeur Lannelongue. Demande de subvention complémentaire. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/132
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX (RE)CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM INCITE. Programme de 5 logements 43 cours Victor Hugo à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/133
Attribution de subventions. Fonds de soutien à l'innovation. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/134
Mécénat du château Haut Bailly. Conventions. Autorisation. Signatures

ADOPTE A L'UNANIMITE

Modification apportée "subvention au CAPC à hauteur de 110 000 euros au lieu de 100 000 euros, ce qui porte le mécénat total à 300 000 euros au lieu de 290 000 euros"

 
  • Délibération 2017/135
Musée d'Aquitaine. Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles destinée au récolement décennal des collections du musée d'Aquitaine, du Centre Jean Moulin et du musée Goupil. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/136
Programme Seniors en vacances 2017. Convention de partenariat ANCV - CARSAT

ADOPTE A L'UNANIMITE

Partenariat Malakoff Médéric retiré

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/137
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/138
Bus à Haut Niveau de Service. Enquête publique. Avis de la Commune de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/139
Autorisation Loi sur l'Eau. Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique. Zone d'Aménagement Concerté Garonne-Eiffel. Enquête Publique - Avis du Conseil Municipal

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/140
Fonds d'investissement des quartiers 2017 - Quartier Bordeaux Centre - subvention d'équipements

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/141
Création des groupes scolaires Alfred Daney, Abadie et de l'école élémentaire Barbey. Fusion de l'école maternelle et élémentaire Flornoy en un groupe scolaire.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/142
Convention de coopération entre la Ville et Bordeaux Métropole relative à l'implantation de locaux scolaires rue Jean Hameau - boulevard Alfred Daney. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/143
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/144
Egalité citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la mémoire de l'esclavage, la traite négrière et leurs abolitions.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/145
Convention de coopération entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la construction du groupe scolaire BAF 2, rues Delbos et Ouagadougou. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/146
Constitution de groupements de commandes pour les marchés liés aux domaines de l'éclairage public et aux mobiliers connectés. Approbation. Autorisation de signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/147
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de service pour l'accompagnement à l'efficacité énergétique du patrimoine. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/148
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié aux prestations de maintenance, d'assistance à la maintenance, de contrôles réglementaires, de gros entretiens et de renouvellement des équipements spécifiques. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/149
Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation de prestations d'impression.Rectification d'une erreur matérielle sur le périmètre du groupement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/150
Le sport prend ses quartiers. Contrat de partenariat. Année 2017. Autorisation de signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE