Conseil Municipal du 20 novembre 2017
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Document PDF-57.35 Mo
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/468
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Demande. Signature. Autorisation. Titre de recette
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/468 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2017/469
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat de nature. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/469 (PDF-346 Ko)
- Délibération 2017/470
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Cercle des mécènes. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/470 (PDF-2830 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-208 Ko)
- Délibération 2017/471
Silver économie. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/471 (PDF-170 Ko)
- Délibération 2017/472
Programme de prévention bucco-dentaire. Partenariat avec l'Université de Bordeaux. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/472 (PDF-131 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-8907 Ko)
- Délibération 2017/473
Règlement de fonctionnement Service Accueil Familial
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/473 (PDF-720 Ko)
- Délibération 2017/474
Requalification du foyer maternel et crèche des Douves. Participation financière de la Ville suite à l'approbation de l'avant projet définitif. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/474 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2017/475
Création de la micro-crèche Lucien Faure. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/475 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2017/476
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/476 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2017/477
Subventions aux associations en charge de structures d'accueil de jeunes enfants ou de soutien à la famille. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention complémentaire exceptionnelle.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/477 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2017/478
Structure d'accueil de la Petite Enfance Docteur Christiane LARRALDE. Présentation rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2016. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/478 (PDF-2324 Ko)
- Délibération 2017/479
Structure d'accueil de la Petite Enfance Berge du Lac. Présentation rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2016. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/479 (PDF-7398 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-155 Ko)
- Délibération 2017/480
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Caudéran. Subvention d'équipements.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/480 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2017/481
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Saint Augustin / Tauzin / Alphonse Dupeux. Subvention d'équipements
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/481 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2017/482
Fonds d'investissement des quartiers 2017. Quartier Nansouty / Saint Genès. Subvention d'équipements
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2017/482 (PDF-115 Ko)
Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire
- Délibération 2017/483
Attributions d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2017. Adoption. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/483 (PDF-169 Ko)
- Délibération 2017/484
Écoles élémentaires. Classes transplantées. Hiver/printemps 2018.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Monsieur Nicolas GUENRO
- Délibération 2017/484 (PDF-235 Ko)
- Délibération 2017/485
Équipement en tableaux numériques interactifs des écoles privées sous contrat d'association. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/485 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2017/486
Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/486 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2017/487
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/487 (PDF-108 Ko)