Conseil Municipal du 20 novembre 2017
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Document PDF-57.35 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-191 Ko)
- Délibération 2017/488
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de prestations de maintenance, d'assistance à la maintenance, de contrôle réglementaire et levées d'anomalies, de gros entretien et de renouvellement des équipements indissociabl...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/488 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2017/489
Groupement de commandes permanent dédié aux travaux d'entretien, de mise en conformité, d'aménagement et de déconstruction des bâtiments. Convention constitutive de groupement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/489 (PDF-146 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-801 Ko)
- Délibération 2017/490
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle des Apprentis de Blanquefort relative à la mise à disposition d'un assistant d'éducation pour la surveillance des ...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/490 (PDF-834 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-19563 Ko)
- Délibération 2017/491
Subvention sport éducatif et loisirs et haut niveau. Désaffectation. Année 2017. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/491 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2017/492
Vie étudiante. Attribution d'aide en faveur des associations. Subventions
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/492 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2017/493
Domaine de La Dune. Tarification 2018. Décision. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/493 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2017/494
Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2016. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/494 (PDF-9064 Ko)
- Délibération 2017/495
Golf de Bordeaux. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2016. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2017/495 (PDF-10555 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-234 Ko)
- Délibération 2017/496
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL
- Délibération 2017/496 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2017/497
Programme d'Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/497 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2017/498
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/498 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2017/499
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2017/499 (PDF-132 Ko)
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